30 JUIN 2025. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement et de formation 2025

Article 73. Dans l'article 3.1, § 1er, du même décret, remplacé par le décret du 27 juin 2022 et modifié par le décret du 8 mai 2024, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans l'alinéa 1er, 4°, le point en fin de phrase est remplacé par un point-virgule;

2° l'alinéa 1er est complété par un 5° rédigé comme suit :

" 5° en ce qui concerne la maitrise de la langue française, être porteur d'un certificat obtenu dans le cadre du programme DELF-DALF dont il ressort qu'il satisfait au moins au niveau de compétences B1 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur maternel" et au moins au niveau de compétences B2 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur primaire". ";

3° dans la phrase introductive de l'alinéa 2, les mots " s'est acquitté des droits d'inscription fixés à l'article 3.8 et qui " sont insérés entre les mots " l'étudiant qui " et les mots " remplit l'une des conditions suivantes : ";

4° dans l'alinéa 2, 1°, les mots " qu'il a obtenu dans chaque matière au moins 50 % du total des points possible " sont remplacés par les mots " qu'il a réussi toutes les activités de formation de l'année d'études concernée ";

5° dans l'alinéa 2, 2°, les mots " qu'il a obtenu dans chaque matière au moins 50 % du total des points possible " sont remplacés par les mots " qu'il a réussi toutes les activités de formation de l'année d'études concernée ";

6° l'alinéa 2, 2°, est complété par la phrase suivante :

" En outre, en ce qui concerne la maitrise de la langue française, il est porteur d'un certificat obtenu dans le cadre du programme DELF-DALF dont il ressort qu'il satisfait au moins au niveau de compétences B1 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur maternel" et au moins au niveau de compétences B2 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur primaire". ";

7° dans la phrase introductive de l'alinéa 3, les mots " s'est acquitté des droits d'inscription fixés à l'article 3.8 et qui " sont insérés entre les mots " l'étudiant qui " et les mots " remplit l'une des conditions suivantes : ";

8° dans l'alinéa 3, 1°, les mots " qu'il a obtenu dans chaque matière en première et deuxième années au moins 50 % du total des points possible " sont remplacés par les mots " qu'il a réussi toutes les activités de formation des première et deuxième années d'études ";

9° dans l'alinéa 3, 2°, les mots " qu'il a obtenu dans chaque matière en première et deuxième années au moins 50 % du total des points possible " sont remplacés par les mots " qu'il a réussi toutes les activités de formation des première et deuxième années d'études ";

10° l'alinéa 3, 2°, est complété par la phrase suivante :

" En outre, en ce qui concerne la maitrise de la langue française, il est porteur d'un certificat obtenu dans le cadre du programme DELF-DALF dont il ressort qu'il satisfait au moins au niveau de compétences B1 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur maternel" et au moins au niveau de compétences B2 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur primaire". ";

11° un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 3 et 4, qui devient l'alinéa 5 :

" Est admis en quatrième année de la formation initiale de la section "fonction enseignante" l'étudiant qui s'est acquitté des droits d'inscription fixés à l'article 3.8 et qui remplit l'une des conditions suivantes :

1° il dispose d'un certificat attestant la réussite de la troisième année de la formation initiale de la section "fonction enseignante" de la haute école autonome dont il ressort qu'il a réussi toutes les activités de formation des première, deuxième et troisième années d'études;

2° il dispose d'un certificat attestant la réussite d'une troisième année d'études équivalente effectuée dans une autre haute école dont il ressort qu'il a réussi toutes les activités de formation des première, deuxième et troisième années d'études, et il a réussi avec fruit l'examen des compétences linguistiques en langue allemande et des capacités d'argumentation de la partie 2 ainsi que la partie 3 de la procédure d'admission fixée au § 2. En outre, en ce qui concerne la maitrise de la langue française, il est porteur d'un certificat obtenu dans le cadre du programme DELF-DALF dont il ressort qu'il satisfait au moins au niveau de compétences B1 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur maternel" et au moins au niveau de compétences B2 du cadre européen commun de référence pour les langues pour une place d'études dans la section "fonction enseignante - instituteur primaire". ";

12° dans l'alinéa 4, qui devient l'alinéa 5, les mots " des première et deuxième années d'études " sont remplacés par les mots " des première, deuxième et troisième années d'études ".

Article 74. Dans l'article 3.2.2, § 2, du même décret, inséré par le décret du 26 juin 2023, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans l'alinéa 1er, la phrase " Le chef du département "sciences sanitaires, infirmières et sociales" statue sur l'attribution des places d'études. " est remplacée par les phrases suivantes :" Un comité composé d'au moins trois personnes, dont au moins un chargé de cours de la section "travail social" et un membre de la direction, statue sur l'attribution des places d'études. La direction désigne les membres de ce comité. ";

2° l'article est complété par un alinéa rédigé comme suit :

" Le comité mentionné à l'alinéa 1er vérifie si les conditions d'admission mentionnées au § 1er, alinéa 1er, 1°, 3° et 4°, sont remplies et classe les candidats ayant terminé avec fruit la procédure d'admission. Pour établir le classement, le comité prend en considération la motivation pour les études et l'exercice de la profession visée ainsi que les expériences antérieures en matière d'engagement social. Si le nombre de candidats classés dépasse le nombre maximal de places d'études, seuls les vingt-cinq premiers obtiennent une place d'études. Le classement des candidats admis reste valable pendant deux ans à compter du 1er septembre suivant le classement. "

Article 75. L'article 3.14 du même décret est remplacé par ce qui suit :

" Art. 3.14 - Principe

En s'inscrivant à la haute école, les élèves ou étudiants acceptent le règlement d'ordre intérieur de l'école, le règlement des études et le règlement des examens qui sont mis à la disposition des élèves ou étudiants sous forme numérique. La haute école informe l'élève ou l'étudiant au moment de son inscription de la mise à disposition sous forme numérique des règlements.

A la demande de l'élève ou de l'étudiant, le règlement d'ordre intérieur de l'école, le règlement des études et le règlement des examens lui sont remis sous forme papier. Une version papier de ces règlements est disponible pour consultation au secrétariat. "

Article 76. A l'article 3.21 du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 24 octobre 2011, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans l'alinéa 3, la deuxième phrase est abrogée;

2° l'alinéa 4 est abrogé.

Article 77. Dans l'article 3.33 du même décret, le § 4, inséré par le décret du 25 mai 2009 et modifié par le décret du 24 octobre 2011, est abrogé.

Article 78. Dans l'article 3.35 du même décret, l'alinéa 2, inséré par le décret du 25 mai 2009 et modifié par le décret du 24 octobre 2011, est remplacé par ce qui suit :

" Sans préjudice de l'alinéa 1er, le diplôme de fin de formation initiale en sciences pédagogiques est délivré à un étudiant uniquement si celui-ci est porteur d'un certificat obtenu dans le cadre du programme DELF-DALF dont il ressort que :

1° l'étudiant en section "fonction enseignante - instituteur maternel" satisfait au moins au niveau de compétences B1 du cadre européen commun de référence pour les langues, à condition qu'il ait obtenu au moins 60 % pour chacune des épreuves de l'examen concerné;

2° l'étudiant en section "fonction enseignante - instituteur primaire" satisfait au moins au niveau de compétences B2 du cadre européen commun de référence pour les langues à condition qu'il ait obtenu au moins 60 % pour chacune des épreuves de l'examen concerné. "

Article 79. Dans l'article 5.15, § 1er, du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 26 juin 2017, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2, qui devient l'alinéa 3 :

" Sans préjudice de l'alinéa 1er, 5°, a) et b), pour un membre du personnel qui n'a pas encore bénéficié des trois dérogations requises pour la fonction à conférer, les occupations suivantes peuvent également être invoquées comme première et deuxième dérogations :

1° une occupation comme travailleur contractuel subventionné dans la fonction à conférer au sein de la haute école autonome;

2° une occupation rémunérée dans le cadre d'un contrat de travail, exercée en dehors de la Communauté germanophone dans une fonction comparable et relevant du même niveau d'enseignement, dans un établissement d'enseignement organisé, subventionné ou reconnu par un Etat membre de l'Union européenne ou par l'une de ses entités territoriales, pour autant qu'il existe une reconnaissance de cette occupation comme dérogation, délivrée par l'administration de l'enseignement. En vue de la reconnaissance de cette occupation comme dérogation, le membre du personnel doit introduire une demande datée et signée auprès de l'administration de l'enseignement, accompagnée des attestations de service requises indiquant la période d'occupation, la fonction occupée et le niveau d'enseignement ou, selon le cas, la classe d'âge dans laquelle le membre du personnel était actif. "

Article 80. Dans l'article 5.31 du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 26 juin 2017, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2, qui devient l'alinéa 3 :

" Sans préjudice de l'alinéa 1er, 5°, a) et b), pour un membre du personnel qui n'a pas encore bénéficié des trois dérogations requises pour la fonction à conférer, les occupations mentionnées à l'article 5.15, § 1er, alinéa 2, peuvent également être invoquées comme première et deuxième dérogations. "

Article 81. Dans l'article 5.38, § 1er, alinéa 1er, 1°, du même décret, modifié par les décrets des 27 juin 2011 et 22 juin 2020, les mots " § 1er, alinéa 1er, " sont insérés entre les mots " à l'article 5.15, " et le mot " 5° ".

Article 82. Dans l'article 5.83, alinéa 4, du même décret, inséré par le décret du 26 juin 2023, les mots " à la fin de l'année scolaire au cours de laquelle il a été désigné " sont remplacés par les mots " à la fin de l'année scolaire suivant celle au cours de laquelle il a été désigné pour la première fois dans cette fonction ".

Article 83. Dans l'article 5.105.1, alinéa 2, du même décret, inséré par le décret du 26 juin 2023, les mots " à la fin de l'année scolaire au cours de laquelle il a été désigné " sont remplacés par les mots " à la fin de l'année scolaire suivant celle au cours de laquelle il a été désigné pour la première fois dans cette fonction ".

Article 84. Dans l'article 6.7, § 1er, du même décret, remplacé par le décret du 18 juin 2018 et modifié en dernier lieu par le décret du 28 juin 2021, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans l'alinéa 1er, le nombre " 19,25 " est remplacé par le nombre " 23,25 ";

2° le paragraphe est complété par deux alinéas rédigés comme suit :

" Le jour de référence pour le capital emplois mentionné aux alinéas 2, 3 et 4 est le 31 août. Sont pris en compte les étudiants réguliers qui sont inscrits dans les cursus correspondants.

Le capital emplois calculé conformément aux alinéas 2, 3 et 4 est disponible du 1er septembre au dernier jour de l'année académique en cours. "

Article 85. Dans l'article 7.4, § 2, du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 28 juin 2021, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans l'alinéa 2, les mots " avant le début de l'année académique " sont remplacés par les mots " au cours de l'année académique ";

2° dans l'alinéa 3, les mots " en début d'année universitaire " sont remplacés par les mots " au cours de l'année académique ".

Article 86. Dans le titre IX du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2024, il est inséré un article 9.11terdecies rédigé comme suit :

" Art. 9.11terdecies - Disposition transitoire relative à l'octroi du capital emplois au sein du département "Sciences pédagogiques" dans le cadre de la prolongation de la formation initiale dans la section "fonction enseignante"

Par dérogation à l'article 6.7, § 1er, alinéa 1er, le nombre d'emplois ci-après est mis à la disposition du département "Sciences pédagogiques" :

1° au cours de l'année académique 2025-2026 : 20,75 emplois;

2° au cours de l'année académique 2026-2027 : 21,75 emplois;

3° au cours de l'année académique 2027-2028 : 22,75 emplois. "

Article 87. Dans le titre XI du même décret, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2024, il est inséré un article 9.11quaterdecies rédigé comme suit :

" Art. 9.11quaterdecies - Régime transitoire relatif au redoublement dans la formation initiale de la section "fonction enseignante" au cours des années académiques 2025-2026 à 2027-2028

Par dérogation à l'article 3.1, § 1er, l'étudiant qui a commencé sa formation initiale dans la section "fonction enseignante" avant le début de l'année académique 2024-2025 dans le cadre de la formation initiale en trois ans sera, en cas d'échec lors d'une année d'études, transféré vers la nouvelle formation initiale en quatre ans comme suit :

1° au cours de l'année académique 2025-2026, l'étudiant qui n'a pas réussi la première année de la formation initiale en trois ans au cours de l'année académique 2024-2025 est transféré en première année de la formation initiale en quatre ans et il présente un certificat attestant de sa maitrise de la langue française conformément à l'article 3.1, § 1er, alinéa 1er;

2° au cours de l'année académique 2026-2027, l'étudiant qui n'a pas réussi la deuxième année de la formation initiale en trois ans au cours de l'année académique 2025-2026 est transféré en deuxième année de la formation initiale en quatre ans;

3° au cours de l'année académique 2027-2028, l'étudiant qui n'a pas réussi la troisième année de la formation initiale en trois ans au cours de l'année académique 2026-2027 est transféré en troisième année de la formation initiale en quatre ans. "

CHAPITRE 18. - Modification du décret du 23 mars 2009 portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit

Article 88. Dans l'article 59, § 2, alinéa 2, du décret du 23 mars 2009 portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit, modifié par le décret du 22 juin 2020, les modifications suivantes sont apportées :

1° les mots " de cinq ans " sont remplacés par les mots " de dix ans ";

2° les mots " avant le début de l'année académique " sont remplacés par les mots " au cours de l'année académique ".

Article 89. Dans l'article 70 du même décret, l'alinéa 1er, modifié par le décret du 6 mai 2019, est complété par les mots " chargés de dispenser des heures de cours, si aucun membre du personnel approprié n'a pu être trouvé dans le cadre de la procédure de recrutement prévue dans le statut ".

CHAPITRE 19. - Modification du décret du 25 octobre 2010 portant des nouveautés pédagogiques et administratives dans l'enseignement

Article 90. Dans le décret du 25 octobre 2010 portant des nouveautés pédagogiques et administratives dans l'enseignement, l'annexe 3 est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent décret.

Article 91. L'annexe 4 du même décret est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent décret.

CHAPITRE 20. - Modification du décret du 31 mars 2014 relatif au centre pour le développement sain des enfants et des jeunes

Article 92. Dans l'article 6.80, alinéa 2, du décret du 31 mars 2014 relatif au centre pour le développement sain des enfants et de jeunes, inséré par le décret du 26 juin 2023, les mots " à la fin de l'année scolaire au cours de laquelle il a été désigné " sont remplacés par les mots " à la fin de l'année scolaire suivant celle au cours de laquelle il a été désigné pour la première fois dans cette fonction ".

Article 93. Dans l'article 8.4, § 2, du même décret, les modifications suivantes sont apportées :

1° dans l'alinéa 2, les mots " avant le début d'une année scolaire " sont remplacés par les mots " au cours d'une année scolaire ";

2° dans l'alinéa 3, les mots " en début d'année scolaire " sont remplacés par les mots " au cours de l'année scolaire ".

CHAPITRE 21. - Dispositions finales

Article 94. Sont abrogés :

1° l'arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 13 février 2003 fixant au 1er décembre 2002 les échelles de traitement des fonctions du personnel administratif, du personnel de maîtrise, des gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et supérieur, modifié par l'arrêté du Gouvernement du 10 juin 2004 et par les décrets des 16 juillet 2012 et 28 juin 2021;

2° l'arrêté royal du 16 janvier 1970 accordant un supplément de traitement à certains membres du personnel enseignant porteurs de diplômes spéciaux, modifié en dernier lieu par le décret du 20 juin 2016.

Article 95. Le présent décret entre en vigueur le 1er septembre 2025, à l'exception :

1° des articles 13, 14 et 15, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2024;

2° de l'article 64, qui produit ses effets le 31 mai 2025;

3° des articles 4, 50, 60, 67, 82, 83, 87 et 92, qui entrent en vigueur le jour de l'adoption du décret;

4° des articles 9, 21, 22, 54, 55, 56, 85, 88, 2°, et 93, qui entrent en vigueur le 1er juillet 2025;

5° des articles 1er, 2, 57, 58, 59, 65, 66, 79 et 80, qui entrent en vigueur le 1er novembre 2025;

6° des articles 6, 7 et 8, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2026;

7° de l'article 73, 6°, qui entre en vigueur le 1er septembre 2026;

8° de l'article 73, 10°, qui entre en vigueur le 1er septembre 2027;

9° des articles 73, 11°, 78 et 84, 1°, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2028.

ANNEXES.

Article N1. Annexe 3 du décret du 25 octobre 2010 portant des nouveautés pédagogiques et administratives dans l'enseignement

Fixation des éléments essentiels de la formation menant à l'obtention d'un titre pédagogique (voir art. 1er, § 2, 3° )

Article N2. Annexe 4 du décret du 25 octobre 2010 portant des nouveautés pédagogiques et administratives dans l'enseignement

Fixation des éléments essentiels de la formation menant à l'obtention d'un titre pédagogique (voir art. 1er, § 2, 4° )