Règlement grand-ducal du 1er août 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l'assurance maladie

L’alinéa 1^er de l’article 9 est modifié comme suit :Art. 9.Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "R". Toutefois, un seul acte sera porté en compte pour les associations d’actes comportant au moins un acte de la sous-section 3 de la section 3 ou de la section 6 du chapitre 2 « Chirurgie », à l’exception des cas suivants :le cumul d’un acte spécifié comme « acte complémentaire » avec un autre acte, tel que précisé dans les remarques ;le cumul non prévu au tiret ci-dessus, sous condition d’un accord du contrôle médical de la sécurité sociale.

La section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen » du chapitre 2 « Chirurgie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services tel que prévu à l’article 1^er du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifiée comme suit :Section 6 Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomenSous-section 1 Hernies et éventrations de la paroi abdominaleLibelléCodeCoeff.1)Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracoscopie ou par cœlioscopie2W01288,492)Suture ou plastie (musculaire ou prothétique) d'une coupole du diaphragme pour hernie, par thoracotomie ou par laparotomie2W02254,013)Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par laparotomie2W03254,014)Cure de hernie ombilicale, sans pose de prothèse, par laparotomie2W0493,065)Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par cœlioscopie2W05144,776)Cure de hernie ombilicale, avec pose de prothèse, par laparotomie2W06110,307)Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par cœlioscopie2W07127,548)Cure d'une hernie ventrale latérale (Spiegel) ou cure d'une hernie de la ligne blanche, par laparotomie2W0893,069)Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale)2W0993,0610)Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie2W10127,5411)Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale) 2W1193,0612)Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par voie directe (inguinale) 2W12185,9013)Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par cœlioscopie2W13220,3814)Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par voie directe (inguinale)2W14185,9015)Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, sans pose de prothèse, incluant les hernies péristomales, par laparotomie2W15126,9716)Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par cœlioscopie2W16161,4517)Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure, avec pose de prothèse, par laparotomie2W17126,9718)Cure d'éventration de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse et séparation des translations médianes des muscles grands droits de l'abdomen selon la « components separation technique », par laparotomie2W18163,9119)Ablation de prothèse ou d'implant de la paroi abdominale, par toute voie d'abord2W19126,97Sous-section 2 Chirurgie du système digestif hautLibelléCodeCoeff.1)Oesophagoplastie pour achalasie, par cœlioscopie2W20288,492)Oesophagoplastie pour achalasie, par laparotomie2W21254,01Sous-section 3 Chirurgie de l'estomac et du duodénumLibelléCodeCoeff.1)Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par cœlioscopie2W22288,492)Cure d'une hernie hiatale avec ou sans pose de prothèse ou fundoplicature pour reflux gastro-oesophagien, par laparotomie2W23254,013)Cure d'une fistule de l'estomac, par cœlioscopie2W24121,384)Cure d'une fistule de l'estomac, par laparotomie2W2584,445)Gastrostomie, par cœlioscopie2W26115,106)Gastrostomie, par laparotomie2W2780,627)Gastro-entérostomie, par cœlioscopie2W28207,328)Gastro-entérostomie, par laparotomie2W29172,859)Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie2W30253,8710)Gastro-entérostomie et vagotomie tronculaire, par laparotomie2W31219,3911)Pyloroplastie ou duodénoplastie, par cœlioscopie2W32152,8312)Pyloroplastie ou duodénoplastie, par laparotomie2W33118,3513)Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par cœlioscopie2W34152,8314)Pyloroplastie et vagotomie tronculaire, par laparotomie2W35118,3515)Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par cœlioscopie2W36207,3216)Pyloroplastie pour sténose pylorique du nourrisson, par laparotomie2W37172,8517)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par cœlioscopie2W38241,8018)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastroduodénale ou gastrojéjunale, par laparotomie2W39172,8519)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie2W40401,8720)Gastrectomie partielle inférieure avec anastomose gastrojéjunale, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie2W41332,9121)Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par cœlioscopie2W42280,5922)Dégastro-entérostomie avec gastrectomie, par laparotomie2W43211,6323)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2W44246,1124)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2W45211,6325)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie2W46440,6526)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par cœlioscopie2W47440,6527)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie2W48371,7028)Gastrectomie totale avec rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage ganglionnaire d'au moins 20 ganglions, par laparotomie2W49371,7029)Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par cœlioscopie 2W50147,7530)Résection partielle atypique de la paroi de l'estomac, sans interruption de la continuité, par laparotomie 2W51110,8231)Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM2W52288,4932)Gastrectomie longitudinale (Sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par laparotomie - APCM2W53254,0133)Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie - APCM2W54288,4934)Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie - APCM2W55254,01Sous-section 4 Chirurgie de l'intestin grêleLibelléCodeCoeff.1)Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par cœlioscopie2X01178,342)Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride pour occlusion aigüe, par laparotomie2X02143,863)Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par cœlioscopie2X03212,824)Libération étendue de l'intestin grêle ou section de bride avec résection segmentaire unique de l'intestin grêle pour occlusion aigüe, par laparotomie2X04178,345)Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par cœlioscopie2X05178,346)Résection segmentaire unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, en dehors de l'occlusion, par laparotomie2X06143,867)Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l’occlusion, par cœlioscopie2X07153,718)Résection segmentaire unique de l'intestin grêle sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, en dehors de l'occlusion par laparotomie2X08119,249)Résection segmentaire unique de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie2X09369,3910)Résection segmentaire double de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie2X10394,0111)Résection segmentaire triple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec ou sans curage ganglionnaire, par laparotomie2X11418,6412)Résection segmentaire multiple de l'intestin grêle et/ou du côlon avec chimio-hyperthermie intra-péritonéale (CHIP) et chirurgie de réduction tumorale (debulking), avec curage ganglionnaire, par laparotomie2X12492,5113)Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par cœlioscopie2X13121,3814)Cure d'une fistule de l'intestin grêle, par laparotomie2X1484,44Sous-section 5 Chirurgie du côlon et de l'appendice vermiformeLibelléCodeCoeff.1)Colostomie ou iléostomie, par cœlioscopie2X15127,542)Colostomie ou iléostomie, par laparotomie2X1693,063)Fermeture de colostomie ou d'iléostomie, par voie péristomiale2X1784,444)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X18225,005)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie2X19200,386)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X20190,537)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie2X21165,908)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X22284,979)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X23260,3410)Hémicolectomie droite, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X24250,4911)Hémicolectomie droite, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X25225,8712)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X26274,2613)Hémicolectomie élargie droite, avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie2X27249,6314)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X28239,7815)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie2X29215,1516)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X30385,0717)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X31360,4518)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X32350,6019)Hémicolectomie élargie droite avec résection du côlon transverse, y compris l'artère colique médiane, sans rétablissement, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X33325,9720)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X34225,0021)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie2X35200,3822)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X36190,5323)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie2X37165,9024)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X38284,9725)Colectomie segmentaire transverse, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X39260,3426)Colectomie segmentaire transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X40250,4927)Colectomie segmentaire transverse sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X41225,8728)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X42328,4329)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie2X43303,8130)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X44259,4831)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie2X45234,8632)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X46419,5533)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X47394,9234)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X48350,6035)Colectomie transverse comprenant l'angle hépatique et/ou splénique, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X49325,9736)Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X50225,0037)Hémicolectomie gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X51190,5338)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X52328,4339)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X53259,4840)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X54419,5541)Hémicolectomie gauche élargie incluant le sigmoïde ou un segment du côlon transverse, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X55350,6042)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X56328,4343)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X57259,4844)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X58488,5045)Colectomie subtotale comprenant au minimum les trois quarts du côlon, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X59419,5546)Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie2X60268,8147)Colectomie de Hartmann ou résection colique segmentaire sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par laparotomie2X61234,3448)Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X62354,7349)Colectomie totale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X63285,7850)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie, par cœlioscopie2X64320,2651)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparotomie2X65285,7852)Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X66514,8053)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X67490,1754)Colectomie totale, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X68445,8555)Colectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X69421,2256)Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X70225,0057)Sigmoïdectomie, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X71190,5358)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par cœlioscopie2X72293,9659)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie2X73259,4860)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2X74385,0761)Sigmoïdectomie avec mobilisation de l'angle splénique, avec rétablissement de la continuité, avec curage d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2X75350,6062)Résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie2X76107,7963)Résection du diverticule de Meckel, par laparotomie2X7773,3164)Résection du caecum sans résection du grêle, par cœlioscopie2X78107,7965)Résection du caecum sans résection du grêle, par laparatomie2X7973,3166)Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par cœlioscopie2X80137,3467)Appendicectomie et résection du diverticule de Meckel, par laparotomie2X81102,8668)Appendicectomie par cœlioscopie2X82107,7969)Appendicectomie par laparotomie2X8373,3170)Coloproctectomie totale, avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par cœlioscopie2X84660,6871)Coloproctectomie totale avec rétablissement de la continuité par anastomose iléo-anale, avec pose d'une stomie de protection, par laparatomie2X85591,7372)Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par cœlioscopie2X86591,7373)Coloproctectomie totale, sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie, par laparatomie2X87522,78Remarque :Les positions 2X78 et 2X79 sont non cumulables avec une appendicectomie (2X80, 2X81, 2X82, 2X83).Sous-section 6 Chirurgie des voies biliairesLibelléCodeCoeff.1)Cholécystectomie, par cœlioscopie2Y01152,832)Cholécystectomie, par laparotomie2Y02118,353)Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par cœlioscopie2Y03177,454)Cholécystectomie avec ablation transcystique de calcul de la voie biliaire principale, par laparotomie2Y04142,985)Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y05220,896)Ablation de calcul de la voie biliaire principale par cholédochotomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie 2Y06186,427)Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par cœlioscopie2Y07288,498)Résection de la voie biliaire principale pédiculaire avec anastomose biliodigestive, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y08254,019)Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y09218,9510)Cholédochoduodénostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y10184,4711)Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y11292,8212)Cholédochojéjunostomie, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y12223,8713)Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par cœlioscopie 2Y13292,8214)Anastomose bilio-digestive portant sur la convergence des conduits hépatiques, avec cholécystectomie et avec résection éventuelle de la voie biliaire, par laparotomie 2Y14258,3515)Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y15292,8216)Anastomose bilio-digestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y16258,3517)Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y17292,8218)Anastomose bilio-digestive intrahépatique portant sur un conduit biliaire segmentaire, avec cholécystectomie, par laparotomie 2Y18258,3519)Reprise chirurgicale de la voie biliaire, par toute voie d'abord2Y19246,26Remarque :Les positions 2Y01, 2Y02, 2Y03 et 2Y04 sont non cumulables avec une intervention sur les voies biliaires (2Y02, 2Y03, 2Y04, et 2Y05 à 2Y19).Sous-section 7Chirurgie du foieLibelléCodeCoeff.1)Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par cœlioscopie2Y20152,832)Évacuation de collection hépatique ou fenestration de kyste hépatique, par laparotomie2Y21118,353)Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par cœlioscopie2Y22152,834)Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie2Y23118,355)Résection atypique du foie, par cœlioscopie2Y24288,496)Résection atypique du foie, par laparotomie2Y25172,757)Résections atypiques multiples du foie, par cœlioscopie2Y26319,258)Résections atypiques multiples du foie, par laparotomie2Y27284,779)Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie2Y28288,4910)Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie2Y29217,0811)Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie2Y30357,4412)Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie2Y31254,0113)Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie 2Y32357,4414)Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie 2Y33254,0115)Hépatectomie gauche, par cœlioscopie 2Y34359,9016)Hépatectomie gauche, par laparotomie2Y35254,0117)Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par cœlioscopie2Y36400,5118)Hépatectomie gauche élargie à d’autres segments, par laparotomie2Y37366,0419)Hépatectomie droite, par cœlioscopie2Y38400,5120)Hépatectomie droite, par laparotomie2Y39366,0421)Hépatectomie droite élargie au segment 4, par cœlioscopie2Y40434,9922)Hépatectomie droite élargie au segment 4, par laparotomie2Y41366,0423)Hépatectomie centrale, par cœlioscopie2Y42421,4724)Hépatectomie centrale, par laparotomie2Y43352,5225)Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par cœlioscopie2Y44434,9926)Reprise d'hépatectomie avec réintervention sur le même lobe hépatique, par laparotomie2Y45366,0427)Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par cœlioscopie2Y46174,8428)Hémostase d'une ou de lésion(s) du foie en cas de traumatisme, par laparotomie2Y47140,3729)Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par cœlioscopie2Y48197,0130)Destruction de tumeurs hépatiques avec courant de radiofréquence ou autre énergie, par laparotomie2Y49160,0731)Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par cœlioscopie2Y50164,9932)Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, par laparotomie2Y51128,0533)Mise en place d'un cathéther pour chimio-embolisation intra-artérielle hépatique, sous contrôle radiologique, par voie vasculaire2Y5298,5034)Biopsie hépatique, en dehors de la biopsie per-opératoire, par laparotomie ou cœlioscopie2Y5351,71Remarque :La position 2Y53 est non cumulable avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).Sous-section 8 Chirurgie du pancréasLibelléCodeCoeff.1)Anastomose pancréatico-jéjunale, par cœlioscopie2Y54223,872)Anastomose pancréatico-jéjunale, par laparotomie2Y55189,403)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y56292,824)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie 2Y57258,355)Anastomose pancréatico-jéjunale avec gastro-jéjunostomie, par cœlioscopie2Y58292,826)Anastomose pancréaticojéjunale avec gastro-jéjunostomie, par laparotomie2Y59258,357)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par cœlioscopie 2Y60421,308)Anastomose pancréatico-jéjunale avec anastomose bilio-digestive et gastro-jéjunostomie, avec ou sans cholécystectomie, par laparotomie 2Y61386,829)Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par cœlioscopie2Y62406,3210)Anastomose pancréatico-jéjunale élargie associée à un évidement de la tête du pancréas (Intervention de Frey), par laparotomie2Y63369,3911)Nécrosectomie pancréatique, par cœlioscopie2Y64191,1912)Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie2Y65156,7213)Exérèse locale de tumeur du pancréas, par cœlioscopie2Y66220,8914)Exérèse locale de tumeur du pancréas, par laparotomie2Y67186,4215)Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par cœlioscopie2Y68329,2516)Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie2Y69260,2917)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par cœlioscopie2Y70284,9218)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), par laparotomie2Y71250,4419)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie2Y72444,9320)Pancréatectomie gauche avec splénectomie (Splénopancréatectomie gauche), avec curage ganglionnaire, par laparotomie2Y73410,4521)Isthmectomie pancréatique, par toute voie d'abord 2Y74186,4222)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par cœlioscopie2Y75400,5123)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie2Y76560,5224)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie2Y77366,0425)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum, sans splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie2Y78526,0526)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par cœlioscopie2Y79400,5127)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie2Y80366,0428)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie2Y81560,5229)Pancréatectomie totale ou subtotale (sauf pancréatectomie gauche) avec conservation du duodénum et splénectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie2Y82526,0530)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par cœlioscopie2Y83400,5131)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, par laparotomie2Y84366,0432)Duodéno-pancréatectomie céphalique avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie2Y85595,0033)Duodéno-pancréatectomie céphalique, avec rétablissement de la continuité, avec cholécystectomie, avec curage ganglionnaire, par laparotomie2Y86446,0434)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par cœlioscopie2Y87400,5135)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), par laparotomie2Y88366,0436)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par cœlioscopie2Y89560,5237)Duodéno-pancréatectomie totale avec rétablissement de la continuitié et splénectomie (Splénopancréatectomie totale), avec curage ganglionnaire, par laparotomie2Y90526,05Sous-section 9 Chirurgie des glandes surrénalesLibelléCodeCoeff.1)Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie2Z01247,372)Surrénalectomie partielle ou totale, sans intervention sur le rein, avec ou sans résection des splanchniques, avec ou sans décapsulation, par laparotomie2Z02178,41Remarque :Les positions 2Z01 et 2Z02 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).Sous-section 10 Chirurgie de la rateLibelléCodeCoeff.1)Splénectomie totale, par coelioscopie2Z03187,382)Splénectomie totale, par laparotomie2Z04152,903)Splénectomie partielle, par cœlioscopie2Z05162,754)Splénectomie partielle, par laparotomie2Z06128,28Sous-section 11 Chirurgie du rectumLibelléCodeCoeff.1)Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2Z07534,972)Résection antérieure du rectum avec résection du mésorectum avec anastomose latéroterminale ou terminoterminale, avec ou sans pose de stomie de protection, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2Z08466,023)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par cœlioscopie2Z09569,444)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et dissection intersphinctérienne et anastomose colo-anale manuelle, avec curage ganglionnaire d'au moins 12 ganglions, par laparotomie2Z10500,495)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par cœlioscopie2Z11569,446)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale manuelle, par laparotomie2Z12500,497)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par coelioscopie 2Z13569,448)Résection antérieure du rectum avec résection totale du mésorectum et anastomose transanale (TaTME), par laparotomie 2Z14500,499)Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par cœlioscopie2Z15395,9010)Résection antérieure du rectum avec résection subtotale du mésorectum avec anastomose terminale, par laparotomie2Z16326,9511)Suture de plaie du rectum, par cœlioscopie2Z17146,8912)Suture de plaie du rectum, par laparotomie2Z18112,4213)Suture de plaie du rectum, par voie directe (endo-anale)2Z19146,8914)Reconstruction du rectum par réservoir (pouch) colo-anal2Z2073,8815)Résection locale et transanale d'une tumeur du rectum, non réséquable, par coloscopie2Z21144,4316)Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose d'une stomie définitive, par cœlioscopie2Z22581,4917)Amputation abdomino-périnéale sans rétablissement de la continuité, avec pose de stomie définitive, par laparotomie2Z23443,58Sous-section 12 Prolapsus rectal et rectocèlesLibelléCodeCoeff.1)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par cœlioscopie2Z24155,292)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par laparotomie2Z25118,353)Cure de prolapsus rectal, d’invagination ou de rectocèle, avec ou sans prothèse, par voie directe (anale)2Z26109,954)Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par cœlioscopie2Z27250,545)Cure de prolapsus rectal avec résection sigmoïde, par laparotomie2Z28213,606)Cure de prolapsus rectal avec résection colorectale, par voie directe (anale)2Z29205,217)Cure de rectocèle, par voie vaginale2Z30109,95Sous-section 13 Chirurgie de l'anusLibelléCodeCoeff.1)Fissurectomie, avec ou sans sphinctéromyotomie latérale interne, par voie directe2Z3142,262)Fissurectomie, avec lambeau d’avancement muqueux, par voie directe2Z3291,513)Injection de botox, par voie trans-sphinctérienne2Z3324,634)Incision et drainage d’un abcès péri-anal, par voie directe 2Z3479,205)Incision et drainage d'un abcès ano-rectal haut, par voie directe2Z3575,086)Traitement d'une fistule anale supra-sphinctérienne, trans-sphinctérienne ou inter-sphinctérienne avec Séton, par voie directe 2Z3675,087)Cure de fistule anale suprasphinctérienne, par voie directe2Z37124,348)Cure de fistule anale trans et inter-sphinctérienne, par voie directe 2Z38136,659)Cure de fistule anale sous-muqueuse, par voie directe2Z3942,2610)Hémorroïdectomie isolée, par toute technique chirurgicale2Z4042,2611)Cure de plusieurs hémorroïdes, par toute technique chirurgicale2Z41100,3312)Exérèse de thrombose hémorroïdaire externe, par voie directe2Z4242,2613)Exérèse de sinus pilonidal avec ou sans fermeture primaire (avec prélèvement anatomopathologique), par voie directe2Z4361,5614)Marsupialisation de sinus pilonidal, par voie directe2Z4436,2015)Incision d’abcès sur sinus pilonidal, par voie directe2Z458,5016)Exérèse de Verneuil de moins de 30 cm², par voie directe 2Z4664,0317)Exérèse de Verneuil de plus de 30 cm², par voie directe2Z4798,5018)Débridement périnéofessier large pour gangrène de Fournier, par voie directe 2Z48103,4319)Coagulation de condylomes anaux, par voie directe2Z4942,2620)Exérèse de condylomes, par voie directe2Z5042,2621)Excision de tumeurs de la marge et du canal anal ou exérèse isolée de marisque ou papille anale, par voie directe2Z5142,2622)Reprise pour hémostase après intervention proctologique, par voie directe2Z5242,2623)Cure par lambeau cutané ou muqueux d'une sténose anale, par voie directe 2Z53103,8224)Intervention pour imperforation anale vraie, par voie basse 2Z5499,2425)Intervention pour imperforation anale, par voie haute ou combinée2Z55185,9526)Reconstruction du sphincter anal par plastie musculaire, par voie directe2Z56109,9527)Cure d’incontinence anale par agent de gonflement (bulking agent) trans-sphinctérien2Z5729,5528)Cure d’incontinence anale par implants trans-sphinctériens2Z58136,94Remarque :Les positions 2Z31 et 2Z32 sont non cumulables avec un autre acte sur l'anus (2Z31 à 2Z58).Sous-section 14 - DiversLibelléCodeCoeff.1)Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) périnéal 2Z5975,082)Pose, ablation, ou changement de "vacuum assisted closure" (VAC) intrapéritonéal 2Z60143,863)Recoupe ou réfection de stomie avec ou sans transposition, par voie directe2Z6193,064)Cure d'une collection (abcès...), par cœlioscopie2Z6296,415)Cure d'une collection (abcès...), par laparotomie2Z6361,936)Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par cœlioscopie2Z64178,347)Cure d'une hémorragie, occlusion, torsion, perforation (sauf celle de l'appendice) ou plaie, sans résection ni anastomose, en urgence, par laparotomie2Z65143,868)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie2Z66194,549)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales inférieures ou égales à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie2Z67160,0710)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par cœlioscopie2Z68280,7311)Exérèse de tumeurs solides intra et extrapéritonéales supérieures à 10 cm de diamètre, sans rattachement à un organe codé dans la nomenclature, par laparotomie2Z69246,2612)Cure de hernie avec hydrocèle ou ectopie testiculaire2A2393,0613)Cure d'occlusion du nouveau-né par malformation congénitale (atrésie, volvulus, mésentère commun)2D52172,85Remarque :Les positions 2Z62 à 2Z69 sont non cumulables avec un autre acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6).Sous-section 15 Actes complémentairesLibelléCodeCoeff.1)Acte complémentaire : Radiographie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques2Z7024,752)Acte complémentaire : Endoscopie / radioscopie peropératoire des voies biliaires ou pancréatiques2Z7124,75Remarque :Les positions 2Z70 et 2Z71 sont non facturables en 1^ère position, facturables uniquement en complément d'un acte de chirurgie digestive (acte dans la section 6) sauf 2Y53, 2Z01 et 2Z02, 2Z62 à 2Z69, 2Z70 et 2Z71.