Legalize
Legalize / Belgique / 30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire. (NOTE : abrogé progressivement au fur et à mesure de l'entrée en vigueur du tronc commun prévue par l'article 20 du texte abrogatoire par DCFR 2019-05-03/54, art. 4, 7°, 017; En vigueur : indéterminée ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2006 et mise à jour au 02-08-2024) / Historique

Historique des réformes

30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire. (NOTE : abrogé progressivement au fur et à mesure de l'entrée en vigueur du tronc commun prévue par l'article 20 du texte abrogatoire par DCFR 2019-05-03/54, art. 4, 7°, 017; En vigueur : indéterminée ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2006 et mise à jour au 02-08-2024)

15 versions · 2006-08-31
2023-02-06
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2022-08-29
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2020-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2019-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2017-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2017-07-03
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2016-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2016-02-22
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2015-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2014-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2013-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2011-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2008-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2007-09-01
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degr
Voir les changements Texte à cette date
2006-08-31
30 JUIN 2006. - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er d
version originale Texte à cette date