Resolução da Assembleia da República n.º 92-A/2009 — Aprova a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de Novembro de 1968
Este é o ato tal como foi publicado. As alterações posteriores não estão incorporadas no texto: cada uma é um ato autónomo neste repositório e uma entrada no historial desta lei.
Aprova a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de Novembro de 1968
7 - Le marquage des voies de circulation se fait soit par des lignes discontinues, soit par des lignes continues, soit par d'autres signes appropriés.
En dehors des agglomérations
8 - L'axe de la chaussée devrait être indiqué par une marque longitudinale sur les routes à double sens ayant deux voies de circulation. Cette marque est normalement une ligne discontinue. Ce n'est que dans des cas particuliers que des lignes continues doivent être employées à cet effet.
9 - Sur les routes à trois voies, les voies de circulation devraient, en règle générale, être indiquées par des lignes discontinues dans les sections à visibilité normale. Dans certains cas particuliers, pour renforcer la sécurité de la circulation, les lignes continues, ou les lignes discontinues accolées à des lignes continues, peuvent être employées.
10 - Sur les chaussées comportant plus de trois voies de circulation, la ligne séparant les sens de la circulation devrait être marquée par une ligne continue ou deux lignes continues à l'exception des cas où le sens de la circulation sur les voies centrales peut être inversé. De plus, les voies de circulation devraient être marquées par des lignes discontinues (diagrammes 1a et 1b).
ii) Dans les agglomérations
11 - Dans les agglomérations, les recommandations visées aux paragraphes 8 à 10 de la présente annexe sont applicables aux rues à deux sens et aux rues à sens unique comportant au moins deux voies de circulation.
12 - Les voies de circulation devraient être marquées en des points où la largeur de la chaussée est réduite par des bordures, des refuges ou des îlots directionnels.
13 - Aux abords des intersections importantes (en particulier, des intersections à circulation commandée) où l'on dispose d'une largeur suffisante pour deux ou plusieurs files de voitures, les voies de circulation devraient être marquées conformément aux diagrammes 2 et 3. Dans ces cas, les lignes délimitant les voies peuvent être complétées par des flèches (voir paragraphe 39 de la présente annexe).
C) Marquage des situations particulières
Emploi des lignes continues
14 - Afin d'améliorer la sécurité routière, les lignes axiales discontinues (diagramme 4) devraient être remplacées ou complétées à certaines intersections par une ligne continue (diagrammes 5 et 6).
15 - Lorsqu'il y a lieu d'interdire l'utilisation de la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse aux emplacements où la distance de visibilité est réduite (sommets de côtes, virages, etc.) ou sur les sections où la chaussée devient étroite ou présente quelque autre particularité, les restrictions devraient être imposées, sur les sections où la distance de visibilité est inférieure à un certain minimum M, au moyen d'une ligne continue placée conformément aux diagrammes 7a à 16 (**). Dans les pays où la construction automobile le justifie, la hauteur oculaire de 1 m prévue aux diagrammes 7a à 10a peut être augmentée à 1,20 m.
16 - La valeur à adopter pour M varie avec les caractéristiques de la route. Les diagrammes 7a, 7b, 8a, 8b, 8c et 8d montrent, respectivement pour des routes à deux et trois voies de circulation, le tracé des lignes à un sommet de côte où la distance de visibilité est réduite. Ces diagrammes correspondent au profil en long représenté en haut de la page où ils figurent et à une distance M déterminée comme il est indiqué au paragraphe 24 ci-après A (ou D) est le point où la distance de visibilité devient inférieure à M, tandis que C (ou B) est le point où la distance de visibilité devient de nouveau supérieure à M (***).
17 - Lorsque les sections AB et CD se chevauchent, c'est-à-dire lorsque la visibilité dans les deux directions est supérieure à la valeur M avant que soit atteint le sommet de la côte, les lignes devraient être placées selon la même disposition, les lignes continues accolées à une ligne discontinue ne se chevauchant pas. Ceci est indiqué sur les diagrammes 9, 10a et 10b.
18 - Les diagrammes 11a et 11b indiquent le tracé des lignes dans la même hypothèse sur une section en courbe d'une route à deux voies à distance de visibilité réduite.
19 - Sur les routes à trois voies, deux méthodes sont possibles. Elles sont indiquées dans les diagrammes 8a, 8b, 8c et 8d (ou, selon le cas, 10a et 10b). Le diagramme 8a ou 8b (ou, selon le cas, 10a) devrait être employé pour les routes où circulent une proportion substantielle de véhicules à deux roues et les diagrammes 8c et 8d (ou, selon le cas, 10b) lorsque la circulation est composée essentiellement de véhicules à quatre roues. Le diagramme 11c indique les lignes dans la même hypothèse sur une section en courbe d'une route à trois voies à distance de visibilité réduite.
20 - Les diagrammes 12, 13 et 14 montrent les tracés indiquant un rétrécissement de la chaussée.
21 - Dans les diagrammes 8a, 8b, 8c, 8d, 10a et 10b, l'inclinaison des lignes obliques de transition par rapport à la ligne axiale ne doit pas être supérieure à 1/20.
22 - Dans les diagrammes 13 et 14 à utiliser pour indiquer un changement de la largeur disponible de la chaussée, ainsi que dans les diagrammes 15, 16 et 17 qui indiquent des obstacles nécessitant une déviation de la (ou des) lignes(s) continue(s), cette inclinaison de la ligne ou des lignes devrait être, de préférence, inférieure à 1/50 sur les routes à grandes vitesses et inférieure à 1/20 sur les routes où la vitesse n'est pas supérieure à 50 km (30 miles) à l'heure. En outre, les lignes continues obliques devraient être précédées, pour le sens de circulation auquel elles s'appliquent, d'une ligne continue parallèle à l'axe de la chaussée, la longueur de cette ligne correspondant à la distance parcourue en une seconde à la vitesse de marche adoptée.
23 - Lorsqu'il n'est pas nécessaire de marquer les voies de circulation par des lignes discontinues sur une section normale de route, la ligne continue devrait être précédée d'une ligne d'approche, constituée par une ligne discontinue sur une distance dépendant de la vitesse normale des véhicules, d'au moins 50 m. Lorsque les voies de circulation sont marquées par des lignes discontinues sur une section normale de route, la ligne continue devrait être précédée également d'une ligne d'approche sur une distance dépendant de la vitesse normale des véhicules, d'au moins 50 m. Le marquage peut être complété par une flèche ou plusieurs flèches indiquant aux conducteurs la voie qu'ils devront suivre.
ii) Conditions d'emploi des lignes continues
24 - Le choix de la distance de visibilité à adopter pour la détermination des sections où une ligue continue est ou non désirable, ainsi que le choix de la longueur à donner à cette ligne, résultent nécessairement d'un compromis. Le tableau suivant donne la valeur recommandée pour M correspondant à diverses vitesses d'approche (****):
([ver documento original](https://files.diariodarepublica.pt/1s/2009/09/18801/0000200096.pdf))
25 - Pour les vitesses non mentionnées sur ce tableau qui précède, la valeur M correspondante doit être calculée par interpolation ou extrapolation.
D) Lignes-bordures indiquant les limites de la chaussée
26 - Le marquage des lignes indiquant les limites de la chaussée sera de préférence constitué par une ligne continue. Des plots, clous ou réflecteurs peuvent être employés, associés à ces lignes.
E) Marquage d'obstacles
27 - Les diagrammes 15, 16 et 17 montrent le marquage qu'il convient d'employer aux abords d'un ilot ou de tout autre obstacle situé sur la chaussée.
F) Lignes de guidage pour virage
28 - A certaines intersections, il est souhaitable d'indiquer aux conducteurs comment tourner à gauche dans les pays de circulation à droite, ou comment tourner à droite dans les pays de circulation à gauche.
G) Marquage d'une voie réservée à certaines catégories de véhicules
28 bis - Le marquage des voies réservées à certaines catégories de véhicules sera réalisé au moyen de lignes qui se distinguent clairement des autres lignes continues ou discontinues apposées sur la chaussée, notamment par leur plus grande largeur et par les intervalles plus réduits entre les traits. En ce qui concerne les voies réservées principalement aux véhicules des services réguliers de transports en commun, le mot «BUS» ou la lettre «A» seront peints sur la voie réservée, chaque fois qu'il est nécessaire et notamment au début de la voie et après les intersections. Les diagrammes 28a et 28b donnent des exemples de marquage d'une voie réservée aux véhicules des services réguliers de transports en commun.
Chapitre III
Marques transversales
A) Généralités
29 - Compte tenu de l'angle sous lequel le conducteur voit les marques sur la chaussée, les marques transversales doivent être plus larges que les marques longitudinales.
B) Lignes d'arrêt
30 - La largeur minimale d'une ligne d'arrêt doit être de 0,20 m et la largeur maximale de 0,60 m. Une largeur de 0,30 m est recommandée.
31 - Lorsqu'elle est employée conjointement avec un signal d'arrêt, la ligne d'arrêt devrait être placée de telle manière qu'un conducteur arrêté immédiatement derrière cette ligne ait une vue aussi dégagée que possible sur la circulation des autres branches de l'intersection, compte tenu des exigences de la circulation des autres véhicules et des piétons.
32 - Les lignes d'arrêt peuvent être complétées par des lignes longitudinales (diagrammes 18 et 19). Elles peuvent aussi être complétées par le mot «STOP» dessiné sur la chaussée et dont les diagrammes 20 et 21 donnent des exemples. La distance entre le haut des lettres du mot «STOP» et la ligne d'arrêt devrait être comprise entre 2 m et 25 m.
C) Lignes indiquant l'endroit ou les conducteurs doivent céder le passage
33 - La largeur minimale de chaque ligne devrait être de 0,20 m et la largeur maximale de 0,60 m et, s'il y a deux lignes, la distance entre les deux devrait être d'au moins 0,30 m. La ligne peut être remplacée par des triangles juxtaposés sur le sol et dont la pointe est dirigée vers le conducteur auquel s'adresse l'obligation de céder le passage. Ces triangles devraient avoir une base de 0,40 m au moins et de 0,60 m au plus et une hauteur de 0,50 m au moins et de 0,70 m au plus.
34 - La ou les marque(s) transversale(s) devrait (devraient) être placée(s) dans les mêmes conditions que les lignes d'arrêt mentionnées au paragraphe 31 de la présente annexe.
35 - La ou les marque(s) mentionnée(s) au paragraphe 34 (peut) peuvent être complétée(s) par un triangle dessiné sur la chaussée et dont le diagramme 22 donne un exemple. La distance entre la base de ce triangle et la marque transversale devrait être comprise entre 2 m et 25 m. Ce triangle aura une base d'au moins 1 m et une hauteur égale à trois fois sa base.
36 - Cette marque transversale peut être complétée par des lignes longitudinales.
D) Passages pour piétons
37 - L'espacement entre les bandes qui marquent les passages pour piétons devrait être au moins égal à la largeur de ces bandes et ne pas être supérieur au double de cette largeur; la largeur totale d'un espacement et d'une bande doit être comprise entre 1 m et 1,40 m. La largeur minimale recommandée pour les passages pour piétons est de 2,5 m sur les routes où la vitesse est limitée à 60 km/h et de 4 m sur les routes où cette limite est plus élevée ou sur lesquelles il n'y a pas de limitation de vitesse.
E) Passages pour cyclistes
38 - Les passages pour cyclistes devraient être indiqués au moyen de deux lignes discontinues. Ces lignes discontinues seraient constituées de préférence par des blocs carrés de (0,40 m à 0,60 m) x (0,40 m à 0,60 m). La distance entre ces blocs devrait être de 0,50 m à 0,60 m. La largeur du passage ne devrait pas être inférieure à 1,80 m. Les plots et les clous ne sont pas recommandés.
Chapitre IV
Autres marques
A) Flèches
39 - Sur les routes ayant un nombre suffisant de voies de circulation pour permettre une ségrégation des véhicules à l'approche d'une intersection, les voies qui doivent être utilisées par la circulation peuvent être indiquées au moyen de flèches apposées sur la surface de la chaussée (diagrammes 2, 3, 19 et 23). Des flèches peuvent aussi être employées sur les routes à sens unique pour confirmer le sens de la circulation. La longueur de ces flèches ne devrait pas être inférieure à 2 m. Les flèches peuvent être complétées par des inscriptions sur la chaussée.
B) Lignes parallèles obliques
40 - Les diagrammes 24 et 25 donnent des exemples de zones dans lesquelles les véhicules ne doivent pas entrer.
C) Inscriptions
41 - Des inscriptions sur la chaussée peuvent être employées dans le but de régler la circulation, d'avertir ou de guider les usagers de la route. Les mots utilisés devraient être de préférence soit des noms de lieux, des numéros de routes ou des mots aisément compréhensibles sur le plan international (par exemple: «STOP», «BUS», «TAXI»).
42 - Les lettres devraient être allongées considérablement dans la direction de la circulation, en raison de l'angle très faible sous lequel les inscriptions sont vues par les conducteurs (diagramme 20).
43 - Lorsque les vitesses d'approche sont supérieures à 50 km/h (30 m. p. h.), les lettres devraient avoir une longueur minimale de 2,5 m.
D) Réglementation de l'arrêt et du stationnement
44 - Les restrictions â l'arrêt et au stationnement peuvent être indiquées par des marques sur la bordure de la chaussée ou au bord de celle-ci. Les limites d'emplacement de stationnement peuvent être indiquées sur la surface de la chaussée par des lignes appropriées.
E) Marques sur la chaussée et sur les ouvrages annexes de la route
Marques indiquant les restrictions au stationnement
45 - Le diagramme 26 donne un exemple de ligne en zigzag.
ii) Marques sur obstacles
46 - Le diagramme 27 donne un exemple de marque sur un obstacle.
(*) Voir le document E/CONF.56/17/Rev.1.
(**) La définition de la distance de visibilité visée au présent paragraphe est la distance à laquelle un objet placé sur la chaussée à 1 m (3 pieds 4 pouces) au-dessus de la surface de la chaussée peut être vu par un observateur placé sur la route et dont l'oeil est également situé à 1 m (3 pieds 4 pouces) au-dessus de la chaussée.
(***) Le marquage indiqué dans les diagrammes 7 peut être remplacé entre A et D par une seule ligne axiale continue, sans ligne discontinue accolée, et précédée par une ligne axiale discontinue comportant au moins trois traits. Néanmoins, ce tracé simplifié doit être utilisé avec précaution et seulement dans des cas exceptionnels puisqu'il empêche sur une certaine distance le conducteur d'effectuer une manoeuvre de dépassement alors même qu'il y a une distance de visibilité adéquate. Il convient d'éviter dans la mesure du possible l'emploi des deux méthodes sur le même itinéraire ou sur le même type d'itinéraires dans la même région, de crainte d'introduire une certaine confusion.
(****) La vitesse d'approche qui intervient dans ce calcul est la vitesse qui n'est pas dépassée par 85 % des véhicules ou la vitesse de base si elle est supérieure.
Diagrammes de l'annexe 2
([ver documento original](https://files.diariodarepublica.pt/1s/2009/09/18801/0000200096.pdf))
CONVENÇÃO SOBRE A SINALIZAÇÃO RODOVIÁRIA
As Partes Contratantes, reconhecendo que a uniformidade internacional dos sinais e símbolos rodoviários e das marcas rodoviárias é necessária para facilitar a circulação rodoviária internacional e para melhorar a segurança nas estradas, acordaram nas seguintes disposições:
Capítulo I — Generalidades
Artigo 1.º — Definições
Para os efeitos do disposto na presente Convenção, os termos seguintes terão os significados que lhes são atribuídos no presente artigo:
«Legislação nacional» de uma Parte Contratante significa o conjunto das leis e regulamentos nacionais ou locais em vigor no território dessa Parte Contratante;
«Localidade» significa uma área que engloba edificações e cujas entradas e saídas se encontram devidamente sinalizadas como tais ou que se encontra definida de qualquer outro modo na legislação nacional;
«Via» significa todo o espaço de qualquer estrada ou arruamento aberto ao trânsito público;
«Faixa de rodagem» significa a parte da via utilizada normalmente para a circulação de veículos; uma via pode abranger várias faixas de rodagem nitidamente separadas entre si, designadamente por um separador central ou por uma diferença de nível;
«Via de trânsito» significa qualquer das zonas longitudinais em que é divisível a faixa de rodagem, materializada ou não por marcas rodoviárias longitudinais, mas com a largura bastante para a circulação de uma fila de automóveis que não sejam motociclos;
«Intersecção» significa qualquer cruzamento de nível, junção ou bifurcação de vias, incluindo as praças formadas por esses cruzamentos, junções ou bifurcações;
«Passagem de nível» significa qualquer cruzamento de nível de uma via com um caminho de ferro ou com uma via de trânsito de veículo que se desloque sobre carris em plataforma própria;
«Auto-estrada» significa via especialmente concebida e construída para a circulação automóvel, sem acesso a propriedades marginais e que:
Salvo em zonas especiais ou com carácter temporário, apresenta separação física das faixas de rodagem afectas aos dois sentidos de trânsito através de uma área central não destinada à circulação ou, excepcionalmente, através de outros meios;
ii) Não possui qualquer cruzamento de nível com outra via, caminho de ferro, via de trânsito de veículo que se desloque sobre carris nem com pista para peões;
iii) É especialmente sinalizada como tal;
Um veículo encontra-se:
«Parado» quando permanece imobilizado durante o tempo necessário para a entrada ou saída de pessoas ou para carregar ou descarregar objectos;
ii) «Estacionado» quando permanece imobilizado sem ser para evitar uma colisão com outro utente ou com qualquer obstáculo ou ainda em cumprimento das normas de trânsito e essa imobilização não se limita ao tempo necessário para a entrada ou saída de pessoas ou para carregar ou descarregar objectos.
No entanto, as Partes Contratantes poderão considerar como «parado» qualquer veículo que se encontre imobilizado nas condições previstas na alínea ii) desde que a imobilização não exceda um período de tempo fixado na legislação nacional, bem como considerar «estacionado» qualquer veículo imobilizado nas condições previstas na alínea i) desde que a imobilização exceda um período de tempo fixado na mesma legislação;
«Velocípede» significa qualquer veículo dotado de, pelo menos, duas rodas e accionado exclusivamente pela energia muscular de pessoa que se faça transportar nesse veículo, designadamente através de pedais ou manivelas;
«Ciclomotor» significa qualquer veículo dotado de duas ou três rodas, equipado com um motor de combustão interna de cilindrada não superior a 50 cm3 e com uma velocidade máxima, por construção, que não exceda 50 km/h (30 milhas por hora). Todavia, as Partes Contratantes podem não considerar como ciclomotores, para efeitos da legislação nacional respectiva, os veículos que não possuam as características dos velocípedes quanto às suas possibilidades de utilização, designadamente a de não poder ser accionado por meio de pedais, ou cuja velocidade máxima, por construção, o peso ou determinadas características do motor excedam certos limites.
Nada na presente definição poderá ser interpretado no sentido de impedir as Partes Contratantes de equiparar integralmente os ciclomotores aos velocípedes para efeitos de aplicação das normas da legislação nacional respectiva sobre a circulação rodoviária;
«Motociclo» significa qualquer veículo dotado de duas rodas, com ou sem carro lateral e com um motor de propulsão. As Partes Contratantes podem, na respectiva legislação nacional, equiparar a motociclos os veículos dotados de três rodas e cuja tara não exceda 400 kg. O termo «motociclo» não abrange os ciclomotores; no entanto, pode qualquer das Partes Contratantes, sob condição de fazer uma declaração para o efeito de acordo com o n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção, equiparar os ciclomotores aos motociclos para os efeitos da mesma Convenção;
«Veículo a motor» significa qualquer veículo com motor de propulsão e destinado a transitar numa via pelos seus próprios meios, com excepção dos ciclomotores no território das Partes Contratantes que não os tenham equiparado a motociclos, bem como dos veículos que se desloquem sobre carris;
«Automóvel» significa o veículo a motor utilizado normalmente para o transporte rodoviário de pessoas ou de objectos ou para a tracção, numa via, de veículos utilizados para o transporte de pessoas ou de objectos. Este termo abrange os troleicarros, ou seja, os veículos ligados a um cabo eléctrico e que transitam sem sujeição a carris. Não abrange os veículos, tais como os tractores agrícolas, cuja utilização para o transporte rodoviário de pessoas ou de objectos ou para a tracção, numa via, de veículos utilizados para o transporte de pessoas ou de objectos, seja meramente acessória;
«Reboque» significa qualquer veículo destinado a transitar atrelado a um veículo a motor, incluindo os semi-reboques;
«Semi-reboque» significa qualquer reboque destinado a ser atrelado a um automóvel de modo a assentar parcialmente sobre este e a que parte importante do seu peso e do peso da sua carga sejam suportados pelo referido veículo;
«Condutor» significa qualquer pessoa que tenha a direcção de um veículo, automóvel ou outro (incluindo um velocípede) ou que conduza, numa via, animais, isolados ou agrupados, ou animais de tiro, de carga ou de sela;
«Peso bruto» significa peso máximo do veículo carregado, considerado admissível pela autoridade competente do Estado em que esse veículo se encontra matriculado;
«Peso total» significa peso efectivo do veículo carregado, com tripulação e passageiros a bordo;
«Sentido de trânsito» e «correspondente ao sentido de trânsito» significam lado direito quando, de acordo com a legislação nacional, o condutor de um veículo deve cruzar com outro veículo dando-lhe a sua esquerda; significam lado esquerdo na situação contrária;
A obrigação para o condutor de um veículo de «ceder passagem» a outros veículos significa que esse condutor não deve prosseguir a sua marcha ou manobra nem retomá-la se tal acarretar o risco de obrigar os condutores dos outros veículos a modificar bruscamente a sua direcção ou velocidade.
Artigo 2.º — Anexos da Convenção
Os anexos à presente Convenção, a saber:
Anexo 1: sinais verticais:
Secção A: sinais de perigo;
Secção B: sinais de prioridade;
Secção C: sinais de proibição ou de restrição;
Secção D: sinais de obrigação;
Secção E: sinais de prescrição específica;
Secção F: sinais de informação, de instalação ou de serviço;
Secção G: sinais de direcção, de orientação ou de indicação;
Secção H: painéis adicionais;
Anexo 2: marcas rodoviárias;
Anexo 3: reprodução a cores dos sinais, símbolos e painéis referidos no anexo 1;
constituem parte integrante da presente Convenção.
Artigo 3.º — Obrigações das Partes Contratantes
1 - a) As Partes Contratantes da presente Convenção aceitam o sistema de sinalização vertical e de marcas rodoviárias nela descrito e comprometem-se a adoptá-lo o mais rapidamente possível. Para esse fim:
Quando a presente Convenção fixar um sinal, um símbolo ou uma marca para significar uma prescrição ou dar uma informação aos utentes da via, as Partes Contratantes comprometem-se, com ressalva dos prazos previstos nos n.os 2 e 3 do presente artigo, a não utilizar outro sinal, outro símbolo ou outra marca para significar essa prescrição ou dar essa informação;
ii) Quando a presente Convenção não preveja um sinal, símbolo ou marca para significar uma prescrição ou dar uma informação aos utentes da via, as Partes Contratantes podem utilizar para esses fins o sinal, símbolo ou marca que desejem, desde que tal sinal, símbolo ou marca não se encontre já previsto na Convenção com outro significado e que se adeqúe ao sistema por ela definido.
Para permitir o aperfeiçoamento das técnicas de controlo da circulação e tendo em atenção a utilidade de proceder a experiências antes de propor emendas à presente Convenção, as Partes Contratantes poderão, com carácter experimental e temporário, suspender a aplicação das disposições da mesma Convenção em certos troços de vias.
2 - As Partes Contratantes comprometem-se a substituir ou a completar, o mais tardar até quatro anos após a entrada em vigor da presente Convenção no seu território, todos os sinais, símbolos, instalações ou marcas que, possuindo embora as características de sinais, símbolos, instalações ou marcas do sistema definido pela mesma Convenção, tenham um significado diferente do que esta lhes atribui.
3 - As Partes Contratantes comprometem-se a substituir, durante os 15 anos seguintes à entrada em vigor da presente Convenção no seu território, todos os sinais, símbolos, instalações ou marcas não conformes com o sistema definido na mesma Convenção. Durante este período e a fim de familiarizar os utentes da via com o sistema definido na presente Convenção, os sinais e símbolos anteriores poderão ser mantidos ao lado dos previstos na mesma Convenção.
4 - Nada na presente Convenção poderá ser interpretado como obrigando as Partes Contratantes a adoptar todos os tipos de sinais e de marcas nela previstos. Pelo contrário, as Partes Contratantes limitarão ao estritamente necessário o número de tipos de sinais e de marcas que adoptem.
Artigo 4.º
As Partes Contratantes comprometem-se a proceder de modo que seja proibido:
Apor num sinal, no respectivo suporte ou em qualquer outra instalação que sirva para regular a circulação o que quer que seja que não se relacione com a finalidade desse sinal ou instalação; no entanto, quando as Partes Contratantes ou as respectivas subdivisões autorizarem uma associação sem fins lucrativos a implantar sinais de indicação, podem permitir que o emblema dessa associação figure no sinal ou no respectivo suporte, desde que tal não prejudique a compreensão do sinal;
Colocar painéis, cartazes, marcas ou instalações que possam ser confundidos com os sinais ou outras instalações destinadas a regular a circulação, ou reduzir a sua visibilidade ou eficácia, encandear os utentes da via pública ou distrair a sua atenção de modo perigoso para a segurança da circulação.
Capítulo II — Sinais verticais
Artigo 5.º
1 - O sistema estabelecido na presente Convenção distingue as seguintes categorias de sinais verticais:
Sinais de perigo: estes sinais destinam-se a avisar os utentes da via da existência de um perigo nessa via e a indicar-lhes a sua natureza;
Sinais de regulamentação: estes sinais destinam-se a transmitir aos utentes da via obrigações, restrições ou proibições especiais que eles devem respeitar; subdividem-se em:
Sinais de prioridade;
ii) Sinais de proibição ou de restrição;
iii) Sinais de obrigação;
iv) Sinais de prescrição específica;
Sinais de indicação: estes sinais destinam-se a orientar os utentes da via no decurso das suas deslocações ou a fornecer indicações que lhes possam ser úteis; subdividem-se em:
Sinais de informação, de instalação ou de serviço;
ii) Sinais de direcção, de orientação ou de indicação:
Sinais de pré-sinalização;
Sinais de direcção;
Sinais de identificação de vias;
Sinais de identificação de locais;
Sinais de confirmação;
Sinais de indicação;
iii) Painéis adicionais.
2 - Quando a presente Convenção permitir a escolha entre vários sinais ou vários símbolos:
As Partes Contratantes comprometem-se a adoptar apenas um para todo o seu território;
As Partes Contratantes deverão empenhar-se em entendimentos a nível regional para efectuar a mesma opção;
As disposições do n.º 3 do artigo 3.º da presente Convenção são aplicáveis aos sinais e símbolos dos tipos não adoptados.
Artigo 6.º
1 - Os sinais serão colocados de modo que possam ser identificados fácil e rapidamente pelos condutores a que se destinem. Serão colocados, normalmente, no lado da via correspondente ao sentido de trânsito; no entanto, poderão ser colocados ou repetidos por cima da faixa de rodagem. Um sinal colocado no lado da via correspondente ao sentido de trânsito deverá ser repetido por cima ou no outro lado da faixa de rodagem quando as condições do local forem de modo que ele possa não ser visto rapidamente pelos condutores a que se destine.
2 - Um sinal será válido, para os condutores a que se destine, em toda a largura da faixa de rodagem aberta ao trânsito. No entanto, poderá aplicar-se apenas a uma ou várias vias de trânsito da faixa de rodagem quando materializadas por marcas longitudinais. Neste caso, deverá ser utilizada uma das três formas de sinalização seguintes:
Colocação do sinal por cima da via de trânsito a que se aplica, completado, se necessário, por uma seta vertical;
Colocação do sinal junto do limite da faixa de rodagem, quando as marcas rodoviárias indicarem inequivocamente que ele se refere apenas à via de trânsito adjacente ao limite da faixa de rodagem do lado correspondente ao sentido de trânsito e que o mesmo sinal se destina somente a confirmar uma regulação local já materializada por marcas rodoviárias;
Colocação, junto do limite da faixa de rodagem, dos sinais E1 ou E2, descritos nos n.os 1 e 2 da subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção, ou dos sinais G11 e G12, descritos nos n.os 1 e 2 da subsecção v da secção G do anexo 1.
3 - Quando as autoridades competentes entenderem que um sinal colocado na berma de uma via com faixas de rodagem separadas seria ineficaz, poderá o mesmo ser colocado no separador central sem necessitar de repetição na berma.
4 - Recomenda-se que as legislações nacionais prevejam que:
Os sinais serão colocados de modo a não perturbar a circulação de veículos na faixa de rodagem e, quando implantados nas bermas, a incomodar o menos possível os peões. A diferença de nível entre a faixa de rodagem do lado do sinal e o limite inferior do sinal será, tanto quanto possível, sensivelmente uniforme para os sinais da mesma categoria num mesmo itinerário;
As dimensões dos painéis de sinalização serão tais que um sinal seja facilmente visível ao longe e facilmente compreensível à aproximação; sem prejuízo do disposto na alínea c) do presente número, as dimensões deverão ter em conta a velocidade habitual dos veículos;
As dimensões dos sinais de perigo e as dos sinais de regulamentação (com excepção dos sinais de prescrição específica) serão normalizadas no território de cada Parte Contratante. Como regra geral, existirão quatro categorias de dimensões para cada tipo de sinal: reduzidas, normais, grandes e muito grandes. Os sinais de dimensões reduzidas serão utilizados quando as condições não permitirem o emprego de sinais de dimensões normais ou quando o trânsito só puder processar-se lentamente; podem igualmente ser utilizados para repetir um sinal anterior. Os sinais de grandes dimensões serão utilizados em vias de grande largura e com trânsito rápido. Os sinais de dimensões muito grandes serão utilizados em vias de trânsito muito rápido, designadamente em auto-estradas.
Artigo 7.º
1 - Recomenda-se que as legislações prevejam que, afim de se tornarem mais visíveis e legíveis durante a noite, os sinais verticais, em especial os sinais de perigo e os de regulamentação, salvo os que regulem a paragem e o estacionamento em ruas iluminadas das localidades, sejam iluminados ou providos de materiais ou dispositivos reflectores, mas sem que tal provoque o encandeamento dos utentes da via. Os símbolos em cores diferentes, escuras ou claras, utilizados nos sinais podem ser delimitados por orlas estreitas em contraste, claras ou escuras, respectivamente.
2 - Nada na presente Convenção proíbe a utilização, a fim de transmitir informações, avisos ou prescrições aplicáveis somente em certas horas ou em determinados dias, de sinais cujas indicações só sejam visíveis quando as mensagens que transmitem sejam pertinentes.
Artigo 8.º
1 - A fim de facilitar a compreensão internacional dos sinais, o sistema de sinalização definido pela presente Convenção tem por base o uso de formas e de cores características de cada categoria de sinais, assim como, sempre que possível, a utilização de símbolos expressivos em vez de inscrições. Quando as Partes Contratantes considerem necessária a introdução de modificações nos símbolos previstos, estas não deverão alterar as suas características essenciais.
1-A - No caso de serem utilizados sinais de mensagem variável, as inscrições e os símbolos neles reproduzidos devem igualmente estar conformes com o sistema de sinalização estabelecido pela presente Convenção. No entanto, quando, para um determinado sistema de sinalização, as necessidades técnicas o justifiquem, designadamente a fim de assegurar uma visibilidade satisfatória e desde que não seja possível qualquer erro de interpretação, os sinais e símbolos de tom escuro podem figurar em tom claro, sendo então os fundos em tom claro substituídos por fundos escuros. A cor vermelha do símbolo de um sinal e da respectiva orla não pode ser modificada.
2 - A Partes Contratantes que desejem adoptar, de acordo com o disposto na alínea a), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 3.º da presente Convenção, um sinal ou um símbolo nela não previstos, deverão diligenciar a obtenção de um acordo regional para esse novo sinal ou símbolo.
3 - Nada na presente Convenção proíbe a inclusão, a fim de facilitar a interpretação dos sinais, de uma inscrição num painel rectangular colocado por baixo do sinal ou no interior de um painel rectangular que englobe o sinal; tal inscrição pode igualmente ser aposta no próprio sinal quando não for prejudicada a compreensão deste pelos condutores que não sejam capazes de compreender a inscrição.
4 - No caso de as autoridades competentes considerarem útil explicitar melhor o significado de um sinal ou de um símbolo ou, em relação aos sinais de regulamentação, limitar o seu alcance a determinados períodos, as indicações necessárias poderão ser dadas através de inscrições apostas no sinal, nas condições definidas no anexo 1 da presente Convenção, ou num painel adicional. Se os sinais de regulamentação devem aplicar-se apenas a certas categorias de utentes da via ou se certos utentes devem ser exceptuados da sua aplicação, tal deverá ser indicado através de painéis adicionais, de acordo com o n.º 4 da secção H do anexo 1 (painéis H5a, H5b e H6).
5 - As inscrições referidas nos n.os 3 e 4 do presente artigo serão feitas na língua nacional ou numa ou várias das línguas nacionais e ainda, se a Parte Contratante o considerar útil, noutras, designadamente nas línguas oficiais das Nações Unidas.
Sinais de perigo
Artigo 9.º
1 - O anexo 1 da presente Convenção indica, na subsecção i da secção A, os modelos dos sinais de perigo e, na subsecção II da secção A, os símbolos a colocar nestes sinais, prescrevendo ainda determinadas regras para a utilização dos referidos sinais. Nos termos do n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção, cada Estado notificará o Secretário-Geral se escolheu o modelo Aa ou Ab para o sinal de perigo.
2 - Os sinais de perigo não devem multiplicar-se sem necessidade, mas devem ser colocados para anunciar os perigos existentes na via e dos quais um condutor, procedendo com a prudência devida, tenha dificuldade em se aperceber atempadamente.
3 - Os sinais de perigo serão colocados a uma distância do local perigoso que garanta a sua melhor eficácia, tanto de dia como de noite, tendo em atenção as condições da via e do trânsito, designadamente a velocidade habitual dos veículos e a distância de visibilidade do sinal.
4 - A distância entre o sinal e o início do troço de via perigoso pode ser indicada num painel adicional do modelo H1, da secção H do anexo 1 da presente Convenção, colocado de acordo com as normas da referida secção; esta indicação deve ser transmitida sempre que a distância entre o sinal e o início do troço de via perigoso não possa ser apercebida pelo condutor e não corresponda àquela que eles possam normalmente esperar.
5 - Os sinais de perigo podem ser repetidos, especialmente nas auto-estradas e vias equiparadas. Quando forem repetidos, a distância entre o sinal e o início do troço de via perigoso será indicada de acordo com as normas do n.º 4 do presente artigo. No entanto, em relação aos sinais de perigo que avisem da existência de pontes móveis ou de passagens de nível, as Partes Contratantes podem aplicar as regras seguintes:
Por baixo de um sinal de perigo que contenha qualquer dos símbolos A5, A25, A26 ou A27, previstos nos n.os 5, 25, 26 e 27 da subsecção II da secção A do anexo 1 da presente Convenção, pode ser colocado um painel rectangular com os lados maiores na vertical e apresentando três barras oblíquas vermelhas sobre fundo branco ou amarelo, devendo então ser colocados, aproximadamente a um terço e a dois terços da distância do sinal à via férrea, sinais suplementares constituídos por painéis de forma idêntica e contendo, respectivamente, uma ou duas barras oblíquas vermelhas sobre fundo branco ou amarelo. Estes sinais podem ser repetidos no lado oposto da faixa de rodagem. A descrição dos painéis mencionados no presente número é feita no n.º 29 da subsecção II da secção A do anexo 1 da presente Convenção.
6 - Se for utilizado um sinal de perigo para avisar da existência de um perigo num troço de via com certa extensão (por exemplo, sucessão de curvas perigosas, troço de via em mau estado) e se considerar conveniente indicar a extensão desse troço, esta indicação poderá ser dada num painel adicional H2, da secção H do anexo 1 da presente Convenção, colocado de acordo com as normas da referida secção.
Sinais de regulamentação
Artigo 10.º — Sinais de prioridade
1 - Os sinais destinados a avisar ou a transmitir aos utentes da via prescrições especiais de prioridade em intersecções são os sinais B1, B2, B3 e B4. Os sinais destinados a transmitir aos utentes uma prescrição de prioridade nas passagens estreitas são os sinais B5 e B6. Estes sinais são descritos da secção B do anexo 1 da presente Convenção.
2 - O sinal B1 «Cedência de passagem» será utilizado para transmitir aos condutores que, na intersecção onde o sinal se encontra colocado, devem ceder passagem aos veículos que transitem na via de que se aproximam.
3 - O sinal B2 «Paragem» será utilizado para transmitir aos condutores que, na intersecção onde o sinal se encontra colocado, devem parar antes de nela entrar e ceder passagem aos veículos que transitem na via de que se aproximam. De acordo com o n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção, cada Estado deverá notificar o Secretário-Geral se escolheu o modelo B2a ou B2b para o sinal «Paragem».
4 - O sinal B1 ou o sinal B2 podem ser colocados em local diferente de uma intersecção quando as autoridades competentes considerarem necessário.
5 - Os sinais B1 e B2 serão colocados na proximidade imediata da intersecção, tanto quanto possível no plano vertical do local onde os veículos devem parar ou que não devem transpor a fim de ceder passagem.
6 - A pré-sinalização do sinal B1 deve ser feita com utilização do mesmo sinal, completado por um painel adicional H1, descrito na secção H do anexo 1 da Convenção. A pré-sinalização do sinal B2 deve ser feita com utilização do sinal B1, completado por um painel rectangular contendo o símbolo «STOP» e um número que indique a que distância se encontra o sinal B2.
7 - O sinal B3 «Via com prioridade» será utilizado para indicar aos utentes de uma via que, nas intersecções desta com outras vias, os condutores dos veículos que nelas transitem ou delas provenham devem ceder passagem aos que circulem nessa mesma via. O sinal poderá ser colocado no início da via e repetido a seguir a cada intersecção; pode ainda ser colocado antes ou na intersecção. Quando o sinal B3 tiver sido colocado numa determinada via, o sinal B4 «Fim de prioridade» será colocado à aproximação do local onde essa via deixa de beneficiar de prioridade em relação às outras. O sinal B4 poderá ser repetido uma ou várias vezes antes do local onde cessa a prioridade; o sinal ou sinais colocados antes desse local terão então um painel adicional H1, da secção H do anexo 1.
8 - Se, numa via, for anunciada a proximidade de uma intersecção por meio de um sinal de perigo que contenha um dos símbolos A19, ou essa via for, na intersecção, uma via com prioridade sinalizada como tal por meio do sinal B3 de acordo com o disposto no n.º 7 do presente artigo, deverá ser colocado o sinal B1 ou o B2 em todas as outras vias dessa intersecção; no entanto, a colocação dos sinais B1 ou B2 não é obrigatória em vias tais como carreiros ou caminhos de terra em que os condutores que nelas transitem devam ceder passagem na intersecção, mesmo na ausência desses sinais. O sinal B2 só deve ser utilizado se as autoridades competentes considerarem conveniente obrigar os condutores a parar, designadamente por os troços da via, de um e de outro lado da intersecção, serem de difícil visibilidade para os condutores que dela se aproximem.
Artigo 11.º — Sinais de proibição ou de restrição
A secção C do anexo 1 da presente Convenção descreve os sinais de proibição ou de restrição e estabelece o respectivo significado. Esta secção descreve igualmente os sinais que avisam do fim dessas proibições ou restrições ou de alguma delas.
Artigo 12.º — Sinais de obrigação
A secção D do anexo 1 da presente Convenção descreve os sinais de obrigação e estabelece o respectivo significado.
Artigo 13.º — Prescrições comuns aos sinais descritos nas secções C e D do anexo 1 da presente Convenção
1 - Os sinais de proibição ou de restrição e os de obrigação serão colocados na proximidade imediata do local onde começa a proibição, restrição ou obrigação e podem ser repetidos se as autoridades competentes considerarem necessário. No entanto, sempre que as autoridades competentes entenderem útil, por razões de visibilidade ou para avisar os utentes com antecedência, poderão ser colocados a uma distância adequada do local onde se aplica a proibição, restrição ou obrigação. Será colocado um painel adicional H, da secção H do anexo 1, sob os sinais colocados antes do local onde se aplica a proibição, restrição ou obrigação.
2 - A colocação de sinais de regulamentação no mesmo local ou imediatamente a seguir a um sinal que indique o nome de uma localidade significa que eles são aplicáveis em toda a localidade, salvo na medida em que prescrições diferentes sejam transmitidas por outros sinais em certos troços das vias dentro da mesma localidade.
3 - Os sinais de proibição ou de restrição aplicam-se desde o local da sua colocação até onde estiver colocada sinalização contrária ou até à próxima intersecção. Se a proibição ou restrição dever continuar para lá da intersecção, o sinal será repetido nos termos fixados pela legislação nacional.
4 - Quando um sinal de regulamentação se aplicar a todas as vias situadas numa determinada zona (sinal de zona), será representado do modo indicado na alínea a) do n.º 8 da subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção.
5 - O fim das zonas referidas no n.º 4 será representado do modo indicado na alínea b) do n.º 8 da subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção.
Artigo 13.º-A — Sinais de prescrição específica
1 - A secção E do anexo 1 da presente Convenção descreve os sinais de prescrição específica e estabelece o respectivo significado.
2 - Os sinais E7a, E7b, E7c ou E7d e E8a, E8b, E8c ou E8d transmitem aos utentes da via que as regras gerais que disciplinam o trânsito dentro das localidades no território do Estado são aplicáveis desde os sinais E7a, E7b, E7c ou E7d até aos sinais E8a, E8b, E8c ou E8d, salvo na medida em que prescrições diferentes sejam transmitidas por outros sinais em certos troços das vias dentro da localidade. No entanto, o sinal B4 deverá ser sempre colocado nas vias com prioridade sinalizadas com o sinal B3, desde que a prioridade cesse com o atravessamento da localidade. O disposto nos n.os 2, 3 e 4 do artigo 14.º é aplicável a estes sinais.
3 - Os sinais E12a, E12b ou E12c serão colocados junto das passagens para peões quando as autoridades competentes o entenderem útil.
4 - Os sinais de prescrição específica só serão colocados onde as autoridades competentes considerarem essencial a sua colocação, tendo em atenção o disposto no n.º 1 do artigo 6.º Os sinais podem ser repetidos; a distância entre o sinal e o local sinalizado pode ser indicada num painel adicional colocado sob o referido sinal; esta distância pode igualmente figurar na base do próprio sinal.
Sinais de indicação
Artigo 14.º
1 - As secções F e G do anexo 1 da presente Convenção descrevem os sinais destinados a dar indicações aos utentes da via ou dão exemplos de tais sinais, fornecendo ainda algumas regras para a sua utilização.
2 - As palavras que figurem nos sinais de indicação da alínea c), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 5.º serão, nos países que não utilizem o alfabeto latino, escritas na língua nacional e numa transliteração em caracteres latinos que reproduza, tanto quanto possível, a pronúncia na língua nacional.
3 - Nos países que não utilizem o alfabeto latino, as palavras em caracteres latinos podem figurar, seja no mesmo sinal que as palavras na língua nacional, seja num sinal de repetição.
4 - Nenhum sinal apresentará inscrições em mais de duas línguas.
Artigo 15.º — Sinais de pré-sinalização
Os sinais de pré-sinalização serão colocados a uma distância da intersecção que garanta a sua maior eficácia, tanto de dia como durante a noite, tendo em conta as características da via e as condições da circulação, designadamente a velocidade habitual dos veículos e a distância a que o sinal é visível; esta distância pode não ser superior a 50 m (55 jardas) dentro das localidades, mas será, pelo menos, de 500 m (550 jardas) em auto-estradas e outras vias destinadas a trânsito rápido. Estes sinais podem ser repetidos. A distância entre o sinal e a intersecção pode ser indicada num painel adicional colocado sob o sinal; a inscrição dessa distância pode igualmente figurar na base do próprio sinal.
Artigo 16.º — Sinais de direcção
1 - No mesmo sinal de direcção podem figurar os nomes de várias localidades, devendo então esses nomes ser dispostos verticalmente. Só podem ser utilizados caracteres de maiores dimensões para o nome de uma localidade quando ela for mais importante que as outras.
2 - Quando forem fornecidas as distâncias, os algarismos que as indiquem devem figurar à mesma altura que o nome da localidade. Nos sinais de direcção com a forma de seta, esses algarismos serão colocados entre o nome da localidade e a ponta da seta; nos sinais de forma rectangular, serão colocados a seguir ao nome da localidade.
Artigo 17.º — Sinais de identificação de vias
Os sinais destinados a identificar as vias, seja pelo respectivo número, composto por algarismos, letras ou por uma combinação de algarismos e letras, seja pelo nome, serão formados por esse número ou nome dentro de um rectângulo ou de um escudo. As Partes Contratantes que tiverem um sistema de classificação das vias podem, no entanto, substituir o rectângulo por um símbolo de classificação.
Artigo 18.º — Sinais de identificação de locais
Os sinais de identificação de locais podem ser utilizados para indicar a fronteira entre dois países ou o limite entre duas divisões administrativas do mesmo país ou o nome de um rio, de uma passagem entre montanhas, de uma paisagem, etc. Estes sinais devem ser nitidamente distintos dos sinais referidos no n.º 2 do artigo 13.º-A da presente Convenção.
Artigo 19.º — Sinais de confirmação
Os sinais de confirmação destinam-se a confirmar a direcção de uma via quando as autoridades competentes considerem necessário, como, por exemplo à saída de uma localidade importante. Estes sinais contêm o nome ou nomes de uma ou mais localidades nas condições fixadas no n.º 1 do artigo 16.º da presente Convenção. Quando forem mencionadas as distâncias, os algarismos que as indiquem figuram a seguir ao nome da localidade.
Artigo 20.º — (Suprimido.)
Artigo 21.º — Prescrições comuns aos diversos sinais de indicação
1 - Os sinais de indicação previstos nos artigos 15.º a 19.º da presente Convenção serão colocados onde as autoridades competentes considerem útil. Os outros sinais de indicação, tendo em atenção as regras do n.º 1 do artigo 6.º, só serão colocados onde as autoridades competentes considerem indispensável; em especial, os sinais F2 a F7 só serão colocados em vias onde sejam raras as possibilidades de desempanagem, de abastecimento de combustível, de alojamento e de restauração.
2 - Os sinais de indicação podem ser repetidos. A distância entre o sinal e o local sinalizado pode ser indicada num painel adicional aposto por baixo do sinal; essa distância pode igualmente figurar na base do próprio sinal.
Artigo 22.º — (Suprimido.)
Capítulo III — Sinais luminosos de circulação
Artigo 23.º — Sinais destinados a regular a circulação de veículos
1 - Sem prejuízo do disposto no n.º 12 do presente artigo, as únicas luzes que podem ser utilizadas como sinais luminosos de regulação do trânsito de veículos, além das que se destinam exclusivamente aos veículos de transporte colectivo de passageiros, e os respectivos significados são os seguintes:
Luzes não intermitentes:
A luz verde significa autorização de passagem; no entanto, a luz verde destinada a regular o trânsito numa intersecção não autoriza os condutores a avançar se, na direcção que vão tomar, o trânsito se encontrar de tal modo congestionado que seja provável que, se entrassem na intersecção, não poderiam sair dela antes da mudança de sinal;
ii) A luz vermelha significa proibição de passagem; os veículos não devem transpor a linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal ou ainda, se este estiver colocado no meio ou no lado oposto da intersecção, não devem entrar nesta nem numa passagem para peões que junto dela esteja localizada;
iii) A luz amarela, que deve acender-se isoladamente ou em simultâneo com a luz vermelha; quando se acender isoladamente significa que nenhum veículo pode transpor a linha de paragem ou a correspondente à posição do sinal, a menos que, quando este se acender, se encontre tão perto que não possa parar em condições de segurança antes de transpor a linha de paragem ou a correspondente à posição do sinal. Se o sinal estiver colocado no meio ou no lado oposto da intersecção, a luz amarela significa que nenhum veículo pode entrar na intersecção ou numa passagem para peões localizada junto dela, a menos que, ao acender-se o sinal, se encontre tão perto que não possa parar em condições de segurança antes de entrar nessa intersecção ou nessa passagem para peões. Quando estiver acesa simultaneamente com a luz vermelha, significa que o sinal está prestes a mudar, mas não afecta a proibição de paragem imposta pela luz vermelha;
Luzes intermitentes:
Uma luz vermelha intermitente ou duas luzes vermelhas intermitentes e acendendo alternadamente, instaladas no mesmo suporte, à mesma altura e orientadas na mesma direcção significam que os veículos não podem transpor a linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal; estas luzes só podem ser utilizadas em passagens de nível e à entrada de pontes móveis ou de cais de embarque de ferry-boats, bem como para assinalar a proibição de passagem por causa de veículos de bombeiros que saiam para a via ou da aproximação de uma aeronave cuja trajectória cruze a via a baixa altura;
ii) Uma luz amarela intermitente ou duas luzes amarelas intermitentes e acendendo alternadamente significam que os condutores podem passar desde que o façam com especial prudência.
2 - Os sinais do sistema tricolor são formados por três luzes, respectivamente vermelha, amarela e verde, não intermitentes; a luz verde só pode estar acesa quando as luzes vermelha e amarela estão apagadas.
3 - Os sinais do sistema bicolor são formados por uma luz vermelha e outra verde, não intermitentes. A luz vermelha e a verde não podem estar acesas em simultâneo. Os sinais do sistema bicolor só serão usados em instalações provisórias, com ressalva do prazo previsto no n.º 3 do artigo 3.º da presente Convenção para a substituição das instalações existentes.
3-A - a) O disposto nos n.os 1, 2 e 3 do artigo 6.º da Convenção, relativos aos sinais verticais, é aplicável aos sinais luminosos de circulação, com excepção dos que são utilizados em passagens de nível.
Os sinais luminosos de circulação nas intersecções serão colocados antes da intersecção ou no meio e por cima desta; podem ser repetidos no outro lado da intersecção e ou à altura dos olhos do condutor.
Recomenda-se ainda que as legislações nacionais prevejam que os sinais luminosos de circulação:
Sejam colocados de modo a não perturbar a circulação de veículos na faixa de rodagem e, quando colocados nas bermas, a incomodar os peões o mínimo possível;
ii) Sejam facilmente visíveis ao longe e de fácil compreensão à aproximação;
iii) Sejam normalizados no território de cada Parte Contratante, de acordo com as categorias de vias.
4 - As luzes dos sistemas tricolor e bicolor referidos nos n.os 2 e 3 do presente artigo serão colocadas vertical ou horizontalmente.
5 - Quando as luzes forem colocadas verticalmente, a luz vermelha deve ficar no cimo; quando forem colocadas horizontalmente, a luz vermelha deve ficar no lado oposto ao correspondente ao sentido de trânsito.
6 - No sistema tricolor, a luz amarela deve ficar no meio.
7 - Nos sinais dos sistemas bicolor e tricolor referidos nos n.os 2 e 3 do presente artigo, todas as luzes devem ser circulares. As luzes vermelhas intermitentes referidas no n.º 1 do presente artigo devem ser igualmente circulares.
8 - Uma luz amarela intermitente pode ser colocada isoladamente; pode ainda substituir, em períodos de reduzida circulação, as luzes do sistema tricolor.
9 - No sistema tricolor, as luzes vermelha, amarela e verde podem ser substituídas por setas com a mesma cor sobre fundo preto. Quando se acenderem, estas setas têm o mesmo significado que as luzes circulares, mas a proibição ou autorização é limitada à direcção ou às direcções indicadas pela seta ou setas. As setas que signifiquem autorização ou proibição de seguir em frente terão a ponta orientada para cima. Podem ser utilizadas setas negras sobre fundo vermelho, amarelo ou verde. Estas setas têm o mesmo significado que as anteriormente mencionadas.
10 - Quando a sinalização do sistema tricolor incluir uma ou mais luzes verdes suplementares com a forma de uma ou mais setas, o acendimento desta ou destas significa, qualquer que seja a indicação dada nesse momento pelo sistema tricolor principal, autorização para os veículos prosseguirem a marcha no direcção ou direcções indicadas pela seta ou setas; significa ainda, quando os veículos se encontrem numa via de trânsito reservada à circulação na direcção indicada pela seta ou que o trânsito deva tomar, que os respectivos condutores devem avançar na direcção indicada se a sua imobilização impedir a circulação dos veículos que o sigam na mesma via de trânsito, sem embargo de deixar passar os veículos que circulem na corrente de trânsito em que se vão inserir e de não causar perigo para os peões. Estas luzes verdes suplementares devem situar-se, de preferência, ao nível da luz verde normal.
11 - a) Quando, numa faixa de rodagem com mais de duas vias de trânsito materializadas por marcas longitudinais existirem, por cima destas, luzes verdes ou vermelhas, a luz vermelha significa proibição de tomar a via de trânsito sobre a qual se situe e a luz verde autorização de a tomar. A luz vermelha deve ter, neste caso, a forma de duas barras inclinadas e cruzadas e a luz verde a de uma seta com a ponta orientada para baixo.
Quando as autoridades competentes considerarem necessária a introdução de um sinal «intermédio» ou de «transição» na sinalização luminosa, este deve apresentar a forma de uma seta de cor âmbar ou branca com a ponta orientada diagonalmente para baixo e para a direita ou para a esquerda ou de duas setas idênticas inclinadas e orientadas cada uma num daqueles sentidos; estas setas podem ser intermitentes. Estas setas de cor âmbar ou branca significam que a via de trânsito vai ser encerrada à circulação e que os utentes que nela se encontrem devem passar para a via de trânsito indicada pela seta.
12 - A legislação nacional pode prever a utilização, em certas passagens de nível, de uma luz branca lunar acendendo intermitentemente com cadência lenta, a qual significa autorização de passagem.
13 - Quando os sinais luminosos só forem destinados a ciclistas, a restrição será assinalada, se necessário para evitar qualquer confusão, pela silhueta de um velocípede representada no próprio sinal ou por um sinal de dimensões reduzidas completado por uma placa rectangular na qual figure um velocípede.
Artigo 24.º — Sinais destinados apenas a peões
1 - As únicas luzes que podem ser utilizadas como sinais luminosos destinados apenas a peões e os respectivos significados são as seguintes:
Luzes não intermitentes:
A luz verde significa autorização de passagem para os peões;
ii) A luz amarela significa proibição de passagem para os peões, mas autoriza os que já se encontrem na faixa de rodagem a completar o atravessamento;
iii) A luz vermelha significa proibição de os peões entrarem na faixa de rodagem;
Luzes intermitentes: a luz verde intermitente significa que o período de atravessamento da faixa de rodagem pelos peões está prestes a terminar e que vai acender-se a luz vermelha.
2 - Os sinais luminosos destinados a peões serão preferentemente do sistema bicolor com duas luzes, respectivamente vermelha e verde; no entanto, poderão ser do sistema tricolor com três luzes, respectivamente vermelha, amarela e verde. Nunca poderão estar acesas duas luzes em simultâneo.
3 - As luzes serão dispostas verticalmente, com a luz vermelha sempre em cima e a luz verde em baixo. De preferência, a luz vermelha terá a forma de um peão ou peões imóveis e a luz verde a de um peão ou peões em marcha.
4 - Os sinais luminosos destinados a peões devem ser concebidos e colocados de modo a evitar qualquer possibilidade de serem entendidos pelos condutores como sinais luminosos destinados a regular o trânsito de veículos.
5 - Os sinais luminosos para peões podem ser completados, nas passagens para peões, por sinais audíveis ou tácteis destinados a facilitar o atravessamento da faixa de rodagem pelos cegos.
Capítulo IV — Marcas rodoviárias
Artigo 25.º
As marcas na faixa de rodagem (marcas rodoviárias) serão utilizadas, quando a autoridade competente considerar necessário, para regular a circulação e avisar ou orientar os utentes da via. Podem ser utilizadas isoladamente ou em conjunto com outros meios de sinalização para reforçar ou precisar as suas indicações.
Artigo 26.º
1 - Uma marca longitudinal constituída por uma linha contínua aposta sobre a superfície da faixa de rodagem significa que os veículos não podem transpô-la nem circular sobre ela, nem, quando a marca separar os dois sentidos de trânsito, circular do lado da mesma que, em relação ao condutor, seja o oposto ao seu sentido de trânsito. Uma marca longitudinal constituída por duas linhas contínuas tem o mesmo significado.
2 - a) Uma marca longitudinal constituída por uma linha descontínua aposta na superfície da faixa de rodagem não significa proibição, sendo destinada:
Quer a delimitar as vias de trânsito para orientar a circulação;
ii) Quer a avisar da aproximação de uma linha contínua e da proibição por esta transmitida, ou da aproximação de um local da via que apresente um perigo especial.
A relação entre o comprimento dos intervalos entre os traços e o comprimento dos traços será nitidamente mais pequena nas linhas descontínuas utilizadas para os fins previstos na alínea a), subalínea ii), do presente número, do que as que são utilizadas com a finalidade referida na alínea a), subalínea i), deste mesmo número.
Podem ser utilizadas linhas descontínuas duplas para delimitar uma ou mais vias de trânsito nas quais o sentido de trânsito possa ser invertido de acordo com o n.º 11 do artigo 23.º da presente Convenção.
3 - Quando uma marca longitudinal aposta na superfície da faixa de rodagem consistir numa linha contínua adjacente a uma linha descontínua, os condutores só devem ter em conta a linha que se situar do seu lado. Esta disposição não impede os condutores que tenham efectuado uma ultrapassagem nos termos legalmente autorizados de retomar a sua posição normal na faixa de rodagem.
4 - Para os efeitos do presente artigo, não são marcas longitudinais as linhas longitudinais que marquem os limites da faixa de rodagem a fim de os tornar mais visíveis, ou que, em conjunto com linhas transversais, delimitem lugares de estacionamento na faixa de rodagem ou ainda que indiquem uma proibição ou restrição respeitante à paragem ou ao estacionamento.
Artigo 26.º-A
1 - A marcação das vias de trânsito reservadas a certas categorias de veículos é efectuada por meio de linhas que se distingam claramente das outras linhas contínuas ou descontínuas apostas na faixa de rodagem, designadamente pela sua maior largura e por intervalos menores entre os traços.
2 - Quando uma via de trânsito for reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros, a inscrição na faixa de rodagem será a palavra «BUS» ou a letra «A». O sinal vertical indicando aquela via será quadrangular, de acordo com a secção E do anexo 1, ou circular, de acordo com a secção D do anexo 1 da presente Convenção, contendo a silhueta branca de um autocarro sobre fundo azul. Os diagramas 28a e 28b (v. o anexo 2 da presente Convenção) constituem representações da marcação de via reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros.
3 - A legislação nacional deve especificar em que condições outras espécies de veículos podem utilizar a via de trânsito referida no n.º 1.
Artigo 27.º
1 - Uma marca transversal constituída por uma linha contínua aposta na largura de uma ou mais vias de trânsito indica a linha da paragem imposta pelo sinal B2 «Paragem», previsto no n.º 3 do artigo 10.º da presente Convenção. Esta marca pode também ser utilizada para indicar a linha da paragem eventualmente imposta por um sinal luminoso, por um sinal transmitido por um agente regulador de trânsito ou diante de uma passagem de nível. Antes das marcas que acompanhem o sinal B2, pode ser aposta na faixa de rodagem a palavra «STOP».
2 - Salvo se tal for tecnicamente impossível, a marca transversal descrita no n.º 1 do presente artigo será aposta sempre que for colocado um sinal B2.
3 - Uma marca transversal constituída por uma linha descontínua aposta na largura de uma ou mais vias de trânsito indica a linha que os veículos normalmente não podem transpor quando tenham que ceder passagem por força do sinal B1 «Cedência de passagem», previsto no n.º 2 do artigo 10.º da presente Convenção. Antes dessa marca, pode ser igualmente desenhado na faixa de rodagem, para simbolizar o sinal B1, um triângulo de traço largo, com um lado paralelo à marca e o vértice oposto orientado para os veículos que se aproximem.
4 - Para marcar as passagens previstas para o atravessamento da faixa de rodagem por peões serão utilizadas, de preferência, barras bastante largas, paralelas ao eixo da faixa de rodagem.
5 - Para marcar as passagens previstas para o atravessamento da faixa de rodagem por ciclistas serão utilizadas linhas transversais ou outras marcas que não possam ser confundidas com as apostas nas passagens para peões.
Artigo 28.º
1 - Podem ser utilizadas outras marcas na faixa de rodagem, tais como setas, raias paralelas ou oblíquas ou inscrições, a fim de repetir as indicações dadas por sinais verticais ou para dar aos utentes da via indicações que não possam ser fornecidas de modo conveniente através desses sinais. Tais marcas serão utilizadas, designadamente, para indicar os limites de áreas ou zonas de estacionamento, paragens de autocarros ou de troleicarros onde o estacionamento é proibido, bem como a pré-selecção antes das intersecções. No entanto, quando uma seta é aposta numa faixa de rodagem dividida em vias de trânsito por meio de marcas longitudinais, os condutores devem seguir na direcção ou numa das direcções indicadas na via de trânsito em que se encontrem.
2 - Sem prejuízo do disposto no n.º 4 do artigo 26.º da presente Convenção relativamente às passagens para peões, a marcação de uma zona da faixa de rodagem ou de uma zona ligeiramente saliente em relação ao nível da faixa de rodagem com raias oblíquas paralelas delimitadas por uma linha contínua ou descontínua significa, se a linha for contínua, que os veículos não podem entrar nessa zona e, se a linha for descontínua, que os veículos só podem entrar nessa zona se tal não se revestir de qualquer perigo ou para tomar uma via transversal situada no lado oposto da faixa de rodagem.
3 - Uma linha em ziguezague num lado da faixa de rodagem significa proibição de estacionar nesse lado da faixa de rodagem em toda a extensão dessa linha. A linha em ziguezague, completada eventualmente pela inscrição «BUS» ou pela letra «A», pode ser utilizada para sinalizar uma paragem de autocarro ou de troleicarro.
Artigo 29.º
1 - As marcas rodoviárias referidas nos artigos 26.º a 28.º da presente Convenção podem ser pintadas na faixa de rodagem ou apostas de qualquer outro modo desde que seja eficaz.
2 - Se as marcas rodoviárias forem pintadas, serão de cor amarela ou branca, podendo, no entanto, ser utilizada a cor azul para as marcas que indiquem os lugares onde o estacionamento seja autorizado ou limitado. Quando ambas as cores, amarela e branca, sejam utilizadas no território de uma Parte Contratante, as marcas da mesma categoria deverão ser da mesma cor. Para efeitos do presente número, o termo «branco» abrange as tonalidades prateada e cinzento-clara.
3 - No traçado das inscrições, símbolos e setas das marcas rodoviárias, será tida em conta a necessidade de alongar de modo considerável as dimensões na direcção do trânsito devido ao reduzido ângulo de que os condutores vêm essas inscrições, símbolos e setas.
4 - Recomenda-se que as marcas rodoviárias destinadas aos veículos em marcha sejam reflectorizadas se a intensidade da circulação o exigir e a iluminação for má ou inexistente.
Artigo 30.º
O anexo 2 da presente Convenção constitui um conjunto de recomendações relativas aos esquemas e desenhos das marcas rodoviárias.
Capítulo V — Diversos
Artigo 31.º — Sinalização de obras
1 - Os limites das obras na faixa de rodagem serão sinalizados com nitidez.
2 - Quando a extensão das obras e a intensidade da circulação o justifique, serão dispostas, para sinalizar os limites das obras na faixa de rodagem, barreiras, intermitentes ou contínuas, pintadas com barras alternadamente brancas e vermelhas, amarelas e vermelhas, negras e brancas ou negras e amarelas, completadas, de noite e se aquelas barreiras não forem reflectorizadas, por luzes e dispositivos reflectores. Os dispositivos reflectores e as luzes fixas serão de cor vermelha ou amarelo-escura e as luzes intermitentes de cor amarelo-escura. No entanto:
As luzes e os dispositivos que sejam visíveis apenas num sentido de trânsito e que assinalem os limites das obras opostos a esse sentido poderão ser brancos;
As luzes e os dispositivos que assinalem os limites das obras separando os dois sentidos de trânsito poderão ser brancos ou amarelo-claros.
Artigo 32.º — Marcação luminosa ou reflectora
Cada Parte Contratante adoptará, para a totalidade do respectivo território, a mesma cor ou o mesmo sistema de cores para as luzes ou dispositivos reflectores utilizados para sinalizar o limite da faixa de rodagem.
Passagens de nível
Artigo 33.º
1 - a) Quando for instalada sinalização junto de uma passagem de nível para anunciar a aproximação dos comboios ou a eminência do fecho das barreiras ou meias-barreiras, ela será constituída por uma luz vermelha intermitente ou por luzes vermelhas intermitentes e acendendo alternadamente, tal como previsto na alínea b) do n.º 1 do artigo 23.º da presente Convenção. No entanto:
As luzes vermelhas intermitentes podem ser completadas ou substituídas por sinalização luminosa do sistema tricolor vermelho-amarelo-verde, descrito no n.º 2 do artigo 23.º da presente Convenção ou por sinalização desse tipo mas sem luz verde, se existirem na via, pouco antes da passagem de nível, outros sinais do sistema tricolor ou se a passagem de nível estiver equipada com barreiras;
ii) Nos caminhos de terra em que o trânsito seja bastante reduzido e nas pistas para peões poderá ser utilizado apenas um sinal sonoro.
A sinalização luminosa pode ser completada, em todos os casos, por um sinal sonoro.
2 - Os sinais luminosos serão instalados no limite da faixa de rodagem do lado correspondente ao sentido de trânsito; quando circunstâncias tais como as condições de visibilidade dos sinais ou a intensidade do trânsito o exigirem, os sinais serão repetidos do outro lado da via. No entanto, se as condições locais o tornarem preferível, as luzes poderão ser repetidas num refúgio no meio da faixa de rodagem ou colocadas por cima desta.
3 - De acordo com o n.º 4 do artigo 10.º da presente Convenção, o sinal B2 «Paragem» pode ser colocado numa passagem de nível sem barreiras nem meias-barreiras nem sinalização luminosa que avise da aproximação dos comboios; nas passagens de nível equipadas com esse sinal os condutores devem parar junto da linha de paragem ou, se esta não existir, junto do sinal e não retomar a marcha sem se assegurarem de que não se aproxima nenhum comboio.
Artigo 34.º
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